Permis de construire à Bouclans (25360) - 800 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2022
PC locauxdiminution de surface sans transformationArchitecte: non
Le permis n°02507822V0016 délivré le 2022/11/03 à BOUCLANS autorise une diminution de surface pour un bâtiment agricole de 2 782 m².
Présentation générale et nature du projet
Porté par EARL CENTRE EQUESTRE DU CHANOIS, le projet de locaux autorise la construction de 800 m² sur PRE GRUET. Déposé à l'automne 2022, autorisé le 3 novembre 2022 par la commune de BOUCLANS. Implanté PRE GRUET, à Bouclans (25360), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de LE CHANOIS.
L’opération consiste en une réduction de surface. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par EARL CENTRE EQUESTRE DU CHANOIS.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 800 m². L’ampleur des créations est modérée. Les démolitions représentent 1 007 m². L’ampleur des démolitions est modérée. Le terrain d’assiette couvre 39 210 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : diminution de surface sans transformation. La surface de plancher après travaux est de 2 782 m².
BOUCLANS compte 1 060 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
EARL CENTRE EQUESTRE DU CHANOIS (SIREN 508314069, SIRET 50831406900024, APE 01.43Z, catégorie juridique 6598, localité BOUCLANS (25360)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 2 989 m² · Surface après travaux (totale) : 2 782 m² · Variation nette totale : -207 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Agricole
2 989 m²
800 m²
0 m²
1 007 m²
0 m²
-207 m²
2 782 m²
Total
2 989 m²
800 m²
0 m²
1 007 m²
0 m²
-207 m²
2 782 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Agricole : 800 m² créés, 1 007 m² démolis; variation nette -207 m².
Données techniques principales
Destination principale
Exploitation agricole ou forestière
Surface créée
800 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
2 782 m²
Superficie du terrain
39 210 m²
Nature déclarée
travaux sur construction existante
Nature détaillée
diminution de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)
Exploitation agricole ou forestière
Extension
oui
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite2 782 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2022/11/03
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 5 mars 2024. L’achèvement a été déclaré le 9 avril 2025. Durée entre ouverture et achèvement : 13 mois 4 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 3 novembre 2022
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Bouclans (25360). Les travaux prévoient la création de 800 m² et des démolitions de 1 007 m²; la surface après travaux atteint 2 782 m². Le terrain couvre 39 210 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Bouclans (25360)
Autres permis de construire de locaux dans la commune
