Permis de construire à Les Bouchoux (39370) - 90 m² destination Habitation autorisé en 2021
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°03906821H0005 délivré le 2021/12/09 à Les Bouchoux autorise une construction neuve pour un programme de 110 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 110 m² sur à Les Bouchoux. Déposé à l'automne 2021, autorisé le 9 décembre 2021 par la commune de Les Bouchoux. Implanté à Les Bouchoux (39370), dans le département d’Jura, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 20 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 787 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 90 m² d’habitation et 20 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 110 m².
Les Bouchoux compte 311 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : CRAZ INJOUX GENISSIAT (01200).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 110 m² · Variation nette totale : 110 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
90 m²
0 m²
0 m²
0 m²
90 m²
90 m²
Entrepôts
0 m²
20 m²
0 m²
0 m²
0 m²
20 m²
20 m²
Total
0 m²
110 m²
0 m²
0 m²
0 m²
110 m²
110 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Habitation : 90 m² créés; variation nette 90 m². Entrepôts : 20 m² créés; variation nette 20 m².
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Surface créée
110 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
110 m²
Superficie du terrain
787 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite110 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2021/12/09
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 8 juillet 2022.
Date d’autorisation / non‑opposition : 9 décembre 2021
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Les Bouchoux (39370). Les travaux prévoient la création de 110 m²; la surface après travaux atteint 110 m². Le terrain couvre 787 m².
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