Permis de construire à Les Bouchoux (39370) - 325 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2013
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°03906813M0003 délivré le 2013/06/03 à Les Bouchoux autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 433 m².
Présentation générale et nature du projet
le projet de locaux autorise la construction de 325 m² sur CHEM CR 6. Déposé au printemps 2013, autorisé le 3 juin 2013 par la commune de Les Bouchoux. Implanté CHEM CR 6, à Les Bouchoux (39370), dans le département d’Jura, en Franche-Comté, dans le secteur de Les Petits Bouchoux.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 325 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 4 000 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 433 m².
Les Bouchoux compte 311 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Les Bouchoux (39370).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 108 m² · Surface après travaux (totale) : 433 m² · Variation nette totale : 325 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Agricole
108 m²
325 m²
0 m²
0 m²
0 m²
325 m²
433 m²
Total
108 m²
325 m²
0 m²
0 m²
0 m²
325 m²
433 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Agricole : 325 m² créés; variation nette 325 m².
Données techniques principales
Destination principale
Exploitation agricole ou forestière
Surface créée
325 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
433 m²
Superficie du terrain
4 000 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Exploitation agricole ou forestière
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite433 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2013/06/03
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 juillet 2013.
Date d’autorisation / non‑opposition : 3 juin 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Les Bouchoux (39370). Les travaux prévoient la création de 325 m²; la surface après travaux atteint 433 m². Le terrain couvre 4 000 m².
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