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Permis de construire à Bosgouet (27310) - 237 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2020

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°0270912000011 délivré le 2020/10/27 à BOSGOUET autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 237 m².

Présentation générale et nature du projet

le projet de locaux autorise la construction de 237 m² sur 1489 RUE RAPHAEL LONGUEMARE. Déposé à l'automne 2020, autorisé le 27 octobre 2020 par la commune de BOSGOUET. Implanté 1489 RUE RAPHAEL LONGUEMARE, à Bosgouet (27310), dans le département d’Eure, en Haute-Normandie, dans le secteur de Les gobelins.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 237 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 53 654 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 237 m².

BOSGOUET compte 765 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 1489 RUE RAPHAEL LONGUEMARE, Bosgouet (27310).

Références cadastrales : ZC, 68.

Région : Haute-Normandie • Département : Eure.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : BOSGOUET (27310).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 237 m² · Variation nette totale : 237 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Agricole0 m²237 m²0 m²0 m²0 m²237 m²237 m²
Total0 m²237 m²0 m²0 m²0 m²237 m²237 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 237 m² créés; variation nette 237 m².

Données techniques principales

Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Surface créée237 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)237 m²
Superficie du terrain53 654 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Exploitation agricole ou forestière
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite237 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2020/10/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 5 février 2021. L’achèvement a été déclaré le 15 avril 2021. Durée entre ouverture et achèvement : 2 mois 10 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0270912000011
  • Code commune INSEE : 27091 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 27 octobre 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Bosgouet (27310). Les travaux prévoient la création de 237 m²; la surface après travaux atteint 237 m². Le terrain couvre 53 654 m².

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