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Permis de construire à Le Born (31340) - 50 m² destination Habitation autorisé en 2016

PC locaux extension de surface sans transformation Architecte: non

Le permis n°03107716W0006 délivré le 2016/09/22 à LE BORN autorise une extension de surface pour un programme de 151 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 50 m² sur 90 CHE DE LA VIGNE. Déposé en été 2016, autorisé le 22 septembre 2016 par la commune de LE BORN. Implanté 90 CHE DE LA VIGNE, à Le Born (31340), dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées.

L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». Le terrain d’assiette couvre 1 515 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : extension de surface sans transformation. La surface de plancher après travaux est de 151 m². Le bâti projeté présente 1 niveau.

LE BORN compte 637 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 90 CHE DE LA VIGNE, Le Born (31340).

Références cadastrales : D, 517.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Haute-Garonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : LE BORN (31340).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 101 m² · Surface après travaux (totale) : 151 m² · Variation nette totale : 50 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation101 m²50 m²0 m²0 m²0 m²50 m²151 m²
Total101 m²50 m²0 m²0 m²0 m²50 m²151 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 50 m² créés; variation nette 50 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée50 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)151 m²
Superficie du terrain1 515 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléeextension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionoui
Surélévationoui
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite151 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2016/09/22

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 17 février 2017. L’achèvement a été déclaré le 1 juin 2017. Durée entre ouverture et achèvement : 3 mois 15 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03107716W0006
  • Code commune INSEE : 31077 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 22 septembre 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Le Born (31340). Les travaux prévoient la création de 50 m²; la surface après travaux atteint 151 m². Le terrain couvre 1 515 m².

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