← Retour à la liste des autorisations sur la commune Bonson

Autorisation d’urbanisme PC n°04202221M0014 à BONSON (42164) !

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°04202221M0014). Le projet est situé au 14 Rue des Tournesols à BONSON (42164). Le projet se situe dans le département Loire, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 21 juillet 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 21 juillet 2021, porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La surface de plancher créée est de 86 m². Les démolitions représentent 0 m². Le terrain d’assiette couvre 0 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 86 m².

Localisation du projet

Adresse : 14 Rue des Tournesols, BONSON (42164).

Références cadastrales : AB, 302.

Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : ANDREZIEUX BOUTHEON (42160).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 86 m² · Variation nette totale : 86 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Agricole0 m²86 m²0 m²0 m²0 m²86 m²86 m²
Total0 m²86 m²0 m²0 m²0 m²86 m²86 m²
Autres / non ventilés0 m²-86 m²0 m²0 m²0 m²-86 m²-86 m²
Total0 m²86 m²0 m²0 m²0 m²86 m²86 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 86 m² créés; variation nette 86 m².

Données techniques principales

Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Surface créée86 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)86 m²
Superficie du terrain0 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Exploitation agricole ou forestière
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite86 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2021/07/21

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04202221M0014
  • Code commune INSEE : 42022 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 21 juillet 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à BONSON (42164). Les principaux éléments portent sur 86 m², 0 m² et parcelle de 0 m².