Permis de construire à Bonnevaux (25560) - 137 m² destination Entrepôt autorisé en 2021
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02507521P0003 délivré le 2021/07/15 à Bonnevaux autorise une construction neuve pour un projet industriel et logistique de 137 m².
Présentation générale et nature du projet
le projet industriel et logistique autorise la construction de 137 m² sur Champs Chatelain. Déposé au printemps 2021, autorisé le 15 juillet 2021 par la commune de Bonnevaux. Implanté Champs Chatelain, à Bonnevaux (25560), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un entrepôt.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « entrepôt ». La création de surface atteint 137 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 2 948 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 137 m².
Bonnevaux compte 411 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Frasne (25560).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 137 m² · Variation nette totale : 137 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Entrepôts
0 m²
137 m²
0 m²
0 m²
0 m²
137 m²
137 m²
Total
0 m²
137 m²
0 m²
0 m²
0 m²
137 m²
137 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Entrepôts : 137 m² créés; variation nette 137 m².
Données techniques principales
Destination principale
Entrepôt
Surface créée
137 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
137 m²
Superficie du terrain
2 948 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Entrepôt
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite137 m²
Destination principaleEntrepôt
Date d'autorisation2021/07/15
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 3 mars 2022. L’achèvement a été déclaré le 1 septembre 2022. Durée entre ouverture et achèvement : 5 mois 29 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 15 juillet 2021
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination entrepôt à Bonnevaux (25560). Les travaux prévoient la création de 137 m²; la surface après travaux atteint 137 m². Le terrain couvre 2 948 m².
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