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Auvergne-Rhône-Alpes
Isère (38)
Bonnefamille
Détail PC 0380482220010
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°0380482220010 délivré le 2023/01/06 à Bonnefamille autorise une construction neuve pour un programme de 1 009 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par MARTEL PROMOTION, le programme résidentiel autorise la construction de 1 009 m² sur Rue de la Liberte. Déposé à l'automne 2022, autorisé le 6 janvier 2023 par la commune de Bonnefamille. Implanté Rue de la Liberte, à Bonnefamille (38090), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par MARTEL PROMOTION.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 158 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 958 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 851 m² d’habitation et 158 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 1 009 m². Le bâti projeté présente 3 niveaux.
Bonnefamille compte 1 096 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : Rue de la Liberte, Bonnefamille (38090).
Références cadastrales : B, 1566, B, 1597, B, 1598.
Région : Rhône-Alpes • Département : Isère .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage MARTEL PROMOTION (SIREN 829105444, SIRET 82910544400014, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, localité ST LAURENT DE MURE (69720)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 173 m² · Surface après travaux (totale) : 1 009 m² · Variation nette totale : 836 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 173 m² 851 m² 0 m² 173 m² 0 m² 678 m² 851 m² Commerce 0 m² 158 m² 0 m² 0 m² 0 m² 158 m² 158 m² Total 173 m² 1 009 m² 0 m² 173 m² 0 m² 836 m² 1 009 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Habitation : 851 m² créés, 173 m² démolis; variation nette 678 m². Commerce : 158 m² créés; variation nette 158 m².
Données techniques principales Destination principale Habitation Surface créée 1 009 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 173 m² Surface après travaux (totale) 1 009 m² Superficie du terrain 958 m² Nombre de niveaux 3 Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 1 009 m²
Destination principale Habitation
Date d'autorisation 2023/01/06
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 0380482220010 Code commune INSEE : 38048 - Voir la page commune Année de dépôt : 2022 Date d’autorisation / non‑opposition : 6 janvier 2023 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Bonnefamille (38090). Les travaux prévoient la création de 1 009 m² et des démolitions de 173 m²; la surface après travaux atteint 1 009 m². Le terrain couvre 958 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
38
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Isère
Code de la commune du lieu des travaux
38048
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
0380482220010
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2023-01-06
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2022
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2022-09
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2023-01
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2023-01
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
41.10A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5499
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
MARTEL PROMOTION
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
829105444
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
82910544400014
Code postal du demandeur
69720
Localité du demandeur
ST LAURENT DE MURE
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
Rue de la Liberte
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
Bonnefamille
Code postal du terrain
38090
sec_cadastre1
B
num_cadastre1
1566
sec_cadastre2
B
num_cadastre2
1597
sec_cadastre3
B
num_cadastre3
1598
Superficie du terrain
958
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
3
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
173
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
851
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
173
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
158
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
158
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
1009
Tableau des données brutes de l'autorisation.
