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Permis de construire à Bonnebosq (14340) - 788 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2015

PC locaux nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°01408315R0004 délivré le 2015/09/02 à Bonnebosq autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 788 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par HARAS DE LA PERELLE SCEA, le projet de locaux autorise la construction de 788 m² sur Lieu-dit LE CLOS QUETEL. Déposé en été 2015, autorisé le 2 septembre 2015 par la commune de Bonnebosq. Implanté Lieu-dit LE CLOS QUETEL, à Bonnebosq (14340), dans le département d’Calvados, en Basse-Normandie, dans le secteur de LE CLOS QUETEL.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par HARAS DE LA PERELLE SCEA.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 788 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 10 000 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 788 m².

Bonnebosq compte 669 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit LE CLOS QUETEL, Bonnebosq (14340).

Références cadastrales : D, 411.

Région : Basse-Normandie • Département : Calvados.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

HARAS DE LA PERELLE SCEA (SIREN 393947296, SIRET 39394729600017, APE 01.43Z, catégorie juridique 6597, localité Bonnebosq (14340)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 788 m² · Variation nette totale : 788 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Agricole0 m²788 m²0 m²0 m²0 m²788 m²788 m²
Total0 m²788 m²0 m²0 m²0 m²788 m²788 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 788 m² créés; variation nette 788 m².

Données techniques principales

Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Surface créée788 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)788 m²
Superficie du terrain10 000 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Exploitation agricole ou forestière
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite788 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2015/09/02

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 octobre 2015.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01408315R0004
  • Code commune INSEE : 14083 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 2 septembre 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Bonnebosq (14340). Les travaux prévoient la création de 788 m²; la surface après travaux atteint 788 m². Le terrain couvre 10 000 m².

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