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Permis de construire à Boissy-Fresnoy (60440) - 980 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2020

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°06007919T0023 délivré le 2020/01/08 à BOISSY-FRESNOY autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 980 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par D'ANTILLY, le projet de locaux autorise la construction de 980 m² sur Lieu-dit POIRIER DE CHAT. Déposé à l'automne 2019, autorisé le 8 janvier 2020 par la commune de BOISSY-FRESNOY. Implanté Lieu-dit POIRIER DE CHAT, à Boissy-Fresnoy (60440), dans le département d’Oise, en Picardie, dans le secteur de POIRIER DE CHAT.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par D'ANTILLY.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 980 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 55 600 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 980 m².

BOISSY-FRESNOY compte 968 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit POIRIER DE CHAT, Boissy-Fresnoy (60440).

Références cadastrales : ZD, 23.

Région : Picardie • Département : Oise.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

D'ANTILLY (SIREN 432291375, SIRET 43229137500025, APE 01.11Z, catégorie juridique 6597, localité BOISSY FRESNOY (60440)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 980 m² · Variation nette totale : 980 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Agricole	0 m²	980 m²	0 m²	0 m²	0 m²	980 m²	980 m²
Total	0 m²	980 m²	0 m²	0 m²	0 m²	980 m²	980 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 980 m² créés; variation nette 980 m².

Données techniques principales

Destination principale	Exploitation agricole ou forestière
Surface créée	980 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	980 m²
Superficie du terrain	55 600 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Exploitation agricole ou forestière
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite980 m²

Destination principaleExploitation agricole ou forestière

Date d'autorisation2020/01/08

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 06007919T0023
Code commune INSEE : 60079 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2019
Date d’autorisation / non‑opposition : 8 janvier 2020
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Boissy-Fresnoy (60440). Les travaux prévoient la création de 980 m²; la surface après travaux atteint 980 m². Le terrain couvre 55 600 m².

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2021 - 06007921T0004 - nouvelle construction - 706 m² Exploitation agricole ou forestière
2020 - rue du bois - extension de surface sans transformation - 250 m² Artisanat
2020 - RUE RENE SENE - nouvelle construction - 250 m² Exploitation agricole ou forestière
2020 - RUE DE LA FORGE - nouvelle construction - 480 m² Exploitation agricole ou forestière
2020 - 06007919T0006 - nouvelle construction - 1 713 m² Exploitation agricole ou forestière
2019 - RUE DU PETIT NOYER - nouvelle construction - 144 m² Entrepôt
2018 - Chemin de Peroy a Boissy/r - nouvelle construction - 4 m² Services publics ou d’intérêt collectif
2018 - rue de la Sente - nouvelle construction - 8 m² Services publics ou d’intérêt collectif

Voir toutes les autorisations à Boissy-Fresnoy

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	22
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Picardie
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	60
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Oise
Code de la commune du lieu des travaux	60079
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	DP
Numéro d'enregistrement de la DAU	06007919T0023
Etat d'avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2020-01-08
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2019
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2019-11
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2020-01
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2020-01
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	01.11Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	6597
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	D'ANTILLY
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	432291375
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	43229137500025
Code postal du demandeur	60440
Localité du demandeur	BOISSY FRESNOY
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	-
Lieu-dit du terrain	POIRIER DE CHAT
Localité du terrain	BOISSY-FRESNOY
Code postal du terrain	60440
sec_cadastre1	ZD
num_cadastre1	23
sec_cadastre2	-
num_cadastre2	-
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	55600
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Exploitation agricole ou forestière
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	980
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite	980
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
Type de service public ou d'intérêt collectif	7
SURF_CONSTRUCTION	980