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Permis de construire à Boisse (24560) - 267 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2014

PC locaux nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°02404514S0004 délivré le 2014/10/20 à Boisse autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 267 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par DE CUILLER, le projet de locaux autorise la construction de 267 m² sur Lieu-dit Cuiller. Déposé en été 2014, autorisé le 20 octobre 2014 par la commune de Boisse. Implanté Lieu-dit Cuiller, à Boisse (24560), dans le département d’Dordogne, en Aquitaine, dans le secteur de Cuiller.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par DE CUILLER.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 267 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 62 033 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 267 m².

Boisse compte 248 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit Cuiller, Boisse (24560).

Références cadastrales : OC, 631, OC, 847, OC, 848.

Région : Aquitaine • Département : Dordogne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

DE CUILLER (SIREN 803741115, SIRET 80374111500015, APE 01.11Z, catégorie juridique 6598, localité Boisse (24560)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 267 m² · Variation nette totale : 267 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Agricole	0 m²	267 m²	0 m²	0 m²	0 m²	267 m²	267 m²
Total	0 m²	267 m²	0 m²	0 m²	0 m²	267 m²	267 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 267 m² créés; variation nette 267 m².

Données techniques principales

Destination principale	Exploitation agricole ou forestière
Surface créée	267 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	267 m²
Superficie du terrain	62 033 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Exploitation agricole ou forestière
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite267 m²

Destination principaleExploitation agricole ou forestière

Date d'autorisation2014/10/20

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 02404514S0004
Code commune INSEE : 24045 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2014
Date d’autorisation / non‑opposition : 20 octobre 2014
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Boisse (24560). Les travaux prévoient la création de 267 m²; la surface après travaux atteint 267 m². Le terrain couvre 62 033 m².

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2020 - 02404519S0007 - nouvelle construction - 147 m² Exploitation agricole ou forestière
2016 - 02404516S0002 - nouvelle construction - 433 m² Exploitation agricole ou forestière
2015 - 02404515S0003 - nouvelle construction - 144 m² Exploitation agricole ou forestière
2014 - 02404514S0003 - extension de surface sans transformation - 335 m² Habitation
2014 - 02404514S0005 - extension de surface sans transformation - 208 m² Exploitation agricole ou forestière
2014 - 02404514S0001 - extension de surface sans transformation - 280 m² Habitation
2013 - 02404513S0006 - nouvelle construction - 100 m² Exploitation agricole ou forestière
2013 - 02404513S0001 - nouvelle construction - 57 m² Exploitation agricole ou forestière

Voir toutes les autorisations à Boisse

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	72
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Aquitaine
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	24
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Dordogne
Code de la commune du lieu des travaux	24045
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	02404514S0004
Etat d'avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2014-10-20
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2014
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2014-08
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2014-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2014-12
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	01.11Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	6598
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	DE CUILLER
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	803741115
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	80374111500015
Code postal du demandeur	24560
Localité du demandeur	Boisse
Indicateur de recours à un architecte	oui
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	-
Lieu-dit du terrain	Cuiller
Localité du terrain	Boisse
Code postal du terrain	24560
sec_cadastre1	OC
num_cadastre1	631
sec_cadastre2	OC
num_cadastre2	847
sec_cadastre3	OC
num_cadastre3	848
Superficie du terrain	62033
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Exploitation agricole ou forestière
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	267
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite	267
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
Type de service public ou d'intérêt collectif	7
SURF_CONSTRUCTION	267