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Auvergne-Rhône-Alpes
Ain (01)
La Boisse
Détail PC 0010491700008
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°0010491700008 délivré le 2017/07/03 à LA BOISSE autorise une construction neuve pour un projet industriel et logistique de 13 730 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par SOLUSTIL, le projet industriel et logistique autorise la construction de 2 930 m² sur 300 avenu des Pres Seigneurs. Déposé au printemps 2017, autorisé le 3 juillet 2017 par la commune de LA BOISSE. Implanté 300 avenu des Pres Seigneurs, à La Boisse (01120), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment industriel. Le projet est porté par SOLUSTIL.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « industrie ». La création de surface atteint 2 930 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 43 282 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 13 730 m².
LA BOISSE compte 3 361 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 300 avenu des Pres Seigneurs, La Boisse (01120).
Références cadastrales : AH, 677, AH, 772.
Région : Rhône-Alpes • Département : Ain .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage SOLUSTIL (SIREN 398142299, SIRET 39814229900054, APE 25.11Z, catégorie juridique 5599, localité LA BOISSE (01120)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 10 800 m² · Surface après travaux (totale) : 13 730 m² · Variation nette totale : 2 930 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Bureaux 1 800 m² 160 m² 0 m² 0 m² 0 m² 160 m² 1 960 m² Industrie 9 000 m² 2 770 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 770 m² 11 770 m² Total 10 800 m² 2 930 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 930 m² 13 730 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Bureaux : 160 m² créés; variation nette 160 m². Industrie : 2 770 m² créés; variation nette 2 770 m².
Données techniques principales Destination principale Industrie Surface créée 2 930 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 13 730 m² Superficie du terrain 43 282 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Industrie Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 13 730 m²
Destination principale Industrie
Date d'autorisation 2017/07/03
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 0010491700008 Code commune INSEE : 01049 - Voir la page commune Année de dépôt : 2017 Date d’autorisation / non‑opposition : 3 juillet 2017 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination industrie à La Boisse (01120). Les travaux prévoient la création de 2 930 m²; la surface après travaux atteint 13 730 m². Le terrain couvre 43 282 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
01
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Ain
Code de la commune du lieu des travaux
01049
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
0010491700008
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2017-07-03
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2017
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2017-04
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2017-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2017-07
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
25.11Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5599
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
SOLUSTIL
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
398142299
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
39814229900054
Code postal du demandeur
01120
Localité du demandeur
LA BOISSE
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
300
Type de voie du terrain
avenu
Libellé de la voie du terrain
des Pres Seigneurs
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
LA BOISSE
Code postal du terrain
01120
sec_cadastre1
AH
num_cadastre1
677
sec_cadastre2
AH
num_cadastre2
772
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
43282
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Industrie
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
10800
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
2930
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
1800
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
160
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
9000
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
2770
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
13730
Tableau des données brutes de l'autorisation.
