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Permis de construire à Boisne-La-Tude (16320) - 2 203 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2020

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°01608220C0001 délivré le 2020/06/03 à Boisne-la-Tude autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 2 203 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par GAEC DES THIERS, le projet de locaux autorise la construction de 2 203 m² sur Lieu-dit Les Tiers. Déposé en hiver 2020, autorisé le 3 juin 2020 par la commune de Boisne-la-Tude. Implanté Lieu-dit Les Tiers, à Boisne-La-Tude (16320), dans le département d’Charente, en Poitou-Charentes, dans le secteur de Les Tiers.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par GAEC DES THIERS.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 2 203 m². L’ampleur des créations est modérée. Les démolitions représentent 305 m². L’ampleur des démolitions est limitée. Le terrain d’assiette couvre 25 143 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 2 203 m².

Boisne-la-Tude compte 661 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit Les Tiers, Boisne-La-Tude (16320).

Références cadastrales : C, 279, C, 310, C, 328.

Région : Poitou-Charentes • Département : Charente.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

GAEC DES THIERS (SIREN 319836656, SIRET 31983665600011, APE 01.41Z, catégorie juridique 6533, localité Boisne-la-Tude (16320)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 305 m² · Surface après travaux (totale) : 2 203 m² · Variation nette totale : 1 898 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Agricole	305 m²	2 203 m²	0 m²	305 m²	0 m²	1 898 m²	2 203 m²
Total	305 m²	2 203 m²	0 m²	305 m²	0 m²	1 898 m²	2 203 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 2 203 m² créés, 305 m² démolis; variation nette 1 898 m².

Données techniques principales

Destination principale	Exploitation agricole ou forestière
Surface créée	2 203 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	2 203 m²
Superficie du terrain	25 143 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Exploitation agricole ou forestière
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite2 203 m²

Destination principaleExploitation agricole ou forestière

Date d'autorisation2020/06/03

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 octobre 2020. L’achèvement a été déclaré le 15 mars 2022. Durée entre ouverture et achèvement : 17 mois 0 jours.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 01608220C0001
Code commune INSEE : 16082 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2020
Date d’autorisation / non‑opposition : 3 juin 2020
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Boisne-La-Tude (16320). Les travaux prévoient la création de 2 203 m² et des démolitions de 305 m²; la surface après travaux atteint 2 203 m². Le terrain couvre 25 143 m².

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2018 - Juillaguet - nouvelle construction - 8 m² Services publics ou d’intérêt collectif
2016 - 01608216C0005 - nouvelle construction - 216 m² Exploitation agricole ou forestière
2015 - 01608215C0001 - nouvelle construction - 723 m² Exploitation agricole ou forestière

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	54
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Poitou-Charentes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	16
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Charente
Code de la commune du lieu des travaux	16082
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	01608220C0001
Etat d'avancement du projet	terminé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2020-06-03
Date réelle d'ouverture de chantier	2020-10-15
Date réelle d'achèvement des travaux	2022-03-15
Année de dépôt de la DAU	2020
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2020-02
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2020-06
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2021-02
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2022-08
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	01.41Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	6533
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	GAEC DES THIERS
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	319836656
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	31983665600011
Code postal du demandeur	16320
Localité du demandeur	Boisne-la-Tude
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	-
Lieu-dit du terrain	Les Tiers
Localité du terrain	Boisne-la-Tude
Code postal du terrain	16320
sec_cadastre1	C
num_cadastre1	279
sec_cadastre2	C
num_cadastre2	310
sec_cadastre3	C
num_cadastre3	328
Superficie du terrain	25143
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Exploitation agricole ou forestière
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	305
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	2203
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	305
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux	305
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite	2203
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie	305
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
Type de service public ou d'intérêt collectif	7
SURF_CONSTRUCTION	2203