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Permis de construire à Boisjean (62170) - 487 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2013

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°0621501200009 délivré le 2013/01/22 à Boisjean autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 3 074 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par EARL DE L'AIGUILLE, le projet de locaux autorise la construction de 487 m² sur 30 RUE de la chapelle. Déposé en hiver 2012, autorisé le 22 janvier 2013 par la commune de Boisjean. Implanté 30 RUE de la chapelle, à Boisjean (62170), dans le département d’Pas-de-Calais, en Nord-Pas-de-Calais.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par EARL DE L'AIGUILLE.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 487 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 15 578 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 170 m² d’habitation et 2 904 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 3 074 m².

Boisjean compte 498 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 30 RUE de la chapelle, Boisjean (62170).

Références cadastrales : OC, 208, OC, 470, OC, 471.

Région : Nord-Pas-de-Calais • Département : Pas-de-Calais.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

EARL DE L'AIGUILLE (SIREN 401507140, SIRET 40150714000010, APE 01.11Z, catégorie juridique 6598, localité Boisjean (62170)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 2 587 m² · Surface après travaux (totale) : 3 074 m² · Variation nette totale : 487 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	170 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	170 m²
Agricole	2 417 m²	487 m²	0 m²	0 m²	0 m²	487 m²	2 904 m²
Total	2 587 m²	487 m²	0 m²	0 m²	0 m²	487 m²	3 074 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 487 m² créés; variation nette 487 m².

Données techniques principales

Destination principale	Exploitation agricole ou forestière
Surface créée	487 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	3 074 m²
Superficie du terrain	15 578 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Exploitation agricole ou forestière
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite3 074 m²

Destination principaleExploitation agricole ou forestière

Date d'autorisation2013/01/22

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 20 février 2013.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 0621501200009
Code commune INSEE : 62150 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2012
Date d’autorisation / non‑opposition : 22 janvier 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Boisjean (62170). Les travaux prévoient la création de 487 m²; la surface après travaux atteint 3 074 m². Le terrain couvre 15 578 m².

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2014 - 0621501300002 - extension de surface sans transformation - 4 989 m² Exploitation agricole ou forestière
2014 - DE L EGLISE - nouvelle construction - 1 746 m² Exploitation agricole ou forestière
2013 - 0621501300001 - extension de surface sans transformation - 680 m² Exploitation agricole ou forestière

Voir toutes les autorisations à Boisjean

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	31
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Nord-Pas-de-Calais
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	62
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Pas-de-Calais
Code de la commune du lieu des travaux	62150
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	0621501200009
Etat d'avancement du projet	commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2013-01-22
Date réelle d'ouverture de chantier	2013-02-20
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2012
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2012-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2013-01
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2013-03
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2013-03
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	01.11Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	6598
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	EARL DE L'AIGUILLE
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	401507140
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	40150714000010
Code postal du demandeur	62170
Localité du demandeur	Boisjean
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	30
Type de voie du terrain	RUE
Libellé de la voie du terrain	de la chapelle
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	Boisjean
Code postal du terrain	62170
sec_cadastre1	OC
num_cadastre1	208
sec_cadastre2	OC
num_cadastre2	470
sec_cadastre3	OC
num_cadastre3	471
Superficie du terrain	15578
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Exploitation agricole ou forestière
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	170
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	2417
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	487
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux	2417
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite	487
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
Type de service public ou d'intérêt collectif	7
SURF_CONSTRUCTION	3074
COMM_NORM	62150