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Hauts-de-France
Nord (59)
Bois-Grenier
Détail PC 05908815B0005
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°05908815B0005 délivré le 2015/10/12 à Bois-Grenier autorise une construction neuve pour un programme de 7 075 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par CIRMAD NORD, le programme résidentiel autorise la construction de 7 075 m² sur RUE DU SOUS LIEUTENANT POURTAL. Déposé au printemps 2015, autorisé le 12 octobre 2015 par la commune de Bois-Grenier. Implanté RUE DU SOUS LIEUTENANT POURTAL, à Bois-Grenier (59280), dans le département d’Nord, en Nord-Pas-de-Calais.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par CIRMAD NORD.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 846 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 24 366 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 6 229 m² d’habitation et 846 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 7 075 m². Le bâti projeté présente 3 niveaux.
Bois-Grenier compte 1 793 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : RUE DU SOUS LIEUTENANT POURTAL, Bois-Grenier (59280).
Références cadastrales : ZD, 185p, ZD, 205p, ZD, 244p.
Région : Nord-Pas-de-Calais • Département : Nord .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage CIRMAD NORD (SIREN 449376268, SIRET 44937626800024, APE 41.10C, catégorie juridique 5202, localité Villeneuve-d Ascq (59491)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 7 075 m² · Variation nette totale : 7 075 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 6 229 m² 0 m² 0 m² 0 m² 6 229 m² 6 229 m² Commerce 0 m² 323 m² 0 m² 0 m² 0 m² 323 m² 323 m² Services publics / intérêt collectif 0 m² 523 m² 0 m² 0 m² 0 m² 523 m² 523 m² Total 0 m² 7 075 m² 0 m² 0 m² 0 m² 7 075 m² 7 075 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Habitation : 6 229 m² créés; variation nette 6 229 m². Commerce : 323 m² créés; variation nette 323 m². Services publics / intérêt collectif : 523 m² créés; variation nette 523 m².
Données techniques principales Destination principale Habitation Surface créée 7 075 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 7 075 m² Superficie du terrain 24 366 m² Nombre de niveaux 3 Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 7 075 m²
Destination principale Habitation
Date d'autorisation 2015/10/12
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « annulé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 05908815B0005 Code commune INSEE : 59088 - Voir la page commune Année de dépôt : 2015 Date d’autorisation / non‑opposition : 12 octobre 2015 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Bois-Grenier (59280). Les travaux prévoient la création de 7 075 m²; la surface après travaux atteint 7 075 m². Le terrain couvre 24 366 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
31
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Nord-Pas-de-Calais
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
59
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Nord
Code de la commune du lieu des travaux
59088
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
05908815B0005
Etat d'avancement du projet
annulé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2015-10-12
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2015
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2015-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2015-10
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2020-10
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
41.10C
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5202
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
CIRMAD NORD
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
449376268
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
44937626800024
Code postal du demandeur
59491
Localité du demandeur
Villeneuve-d Ascq
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
RUE
Libellé de la voie du terrain
DU SOUS LIEUTENANT POURTAL
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
Bois-Grenier
Code postal du terrain
59280
sec_cadastre1
ZD
num_cadastre1
185p
sec_cadastre2
ZD
num_cadastre2
205p
sec_cadastre3
ZD
num_cadastre3
244p
Superficie du terrain
24366
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
3
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
6229
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
846
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
323
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
523
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
4
SURF_CONSTRUCTION
7075
COMM_NORM
59088
Tableau des données brutes de l'autorisation.
