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Permis de construire à Bois-De-La-Pierre (31390) - 163 m² destination Habitation autorisé en 2020

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°03107120G0005 délivré le 2020/11/17 à BOIS-DE-LA-PIERRE autorise une construction neuve pour un programme de 177 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 177 m² sur CH D'ESQUIROL LIEU-DIT. Déposé en été 2020, autorisé le 17 novembre 2020 par la commune de BOIS-DE-LA-PIERRE. Implanté CH D'ESQUIROL LIEU-DIT, à Bois-De-La-Pierre (31390), dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 14 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 1 334 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 163 m² d’habitation et 14 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 177 m². Le bâti projeté présente 1 niveau.

BOIS-DE-LA-PIERRE compte 453 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : CH D'ESQUIROL LIEU-DIT, Bois-De-La-Pierre (31390).

Références cadastrales : B, 639, B, 640, B, 643.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Haute-Garonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : ST LYS (31470).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 177 m² · Variation nette totale : 177 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²163 m²0 m²0 m²0 m²163 m²163 m²
Artisanat0 m²14 m²0 m²0 m²0 m²14 m²14 m²
Total0 m²177 m²0 m²0 m²0 m²177 m²177 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 163 m² créés; variation nette 163 m². Artisanat : 14 m² créés; variation nette 14 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée177 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)177 m²
Superficie du terrain1 334 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite177 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2020/11/17

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 17 mai 2021. L’achèvement a été déclaré le 2 mai 2022. Durée entre ouverture et achèvement : 11 mois 15 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03107120G0005
  • Code commune INSEE : 31071 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 17 novembre 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Bois-De-La-Pierre (31390). Les travaux prévoient la création de 177 m²; la surface après travaux atteint 177 m². Le terrain couvre 1 334 m².

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