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Permis de construire à Bois-D Amont (39220) - 50 m² destination Habitation autorisé en 2023

PC locaux transformation avec extension de surface Architecte: non

Le permis n°03905923J0009 délivré le 2023/07/26 à Bois-d Amont autorise une transformation avec extension pour un programme de 492 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (660 m²). Déposé en été 2023, autorisé le 26 juillet 2023 par la commune de Bois-d Amont. Implanté 3221 Rue du Vivier, à Bois-D Amont (39220), dans le département d’Jura, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une réhabilitation avec extension. Il s’agit d’un programme résidentiel.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 96 m². L’ampleur des créations est limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Les démolitions représentent 30 m². L’ampleur des démolitions est limitée. Le terrain d’assiette couvre 4 419 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. Projet mixte : 380 m² d’habitation et 112 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 492 m².

Bois-d Amont compte 1 653 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 3221 Rue du Vivier, Bois-D Amont (39220).

Références cadastrales : AS, 12, AS, 14, AS, 15.

Région : Franche-Comté • Département : Jura.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Bois-d Amont (39220).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 376 m² · Surface après travaux (totale) : 492 m² · Variation nette totale : 116 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation183 m²50 m²330 m²0 m²183 m²197 m²380 m²
Agricole163 m²0 m²0 m²0 m²147 m²-147 m²16 m²
Entrepôts30 m²96 m²0 m²30 m²0 m²66 m²96 m²
Total376 m²146 m²330 m²30 m²330 m²116 m²492 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 50 m² créés, 330 m² issus de transformation, 183 m² transformés; variation nette 197 m². Agricole : 147 m² transformés; variation nette -147 m². Entrepôts : 96 m² créés, 30 m² démolis; variation nette 66 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée146 m²
Surface transformée183 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)492 m²
Superficie du terrain4 419 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationoui
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite492 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2023/07/26

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 29 mars 2024. L’achèvement a été déclaré le 5 novembre 2024. Durée entre ouverture et achèvement : 7 mois 7 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03905923J0009
  • Code commune INSEE : 39059 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 26 juillet 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Bois-D Amont (39220). Les travaux prévoient la création de 146 m², des transformations pour 660 m² et des démolitions de 30 m²; la surface après travaux atteint 492 m². Le terrain couvre 4 419 m².

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