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Auvergne-Rhône-Alpes
Isère (38)
Bizonnes
Détail PC 0380461220011
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°0380461220011 délivré le 2013/04/09 à Bizonnes autorise une construction neuve pour un projet industriel et logistique de 2 571 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par QBMC, le projet industriel et logistique autorise la construction de 899 m² sur Lieu-dit Montgode. Déposé en hiver 2012, autorisé le 9 avril 2013 par la commune de Bizonnes. Implanté Lieu-dit Montgode, à Bizonnes (38690), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Montgode.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un entrepôt. Le projet est porté par QBMC.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « entrepôt ». La création de surface atteint 899 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 10 469 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 2 571 m².
Bizonnes compte 1 003 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : Lieu-dit Montgode, Bizonnes (38690).
Références cadastrales : D, 713.
Région : Rhône-Alpes • Département : Isère .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage QBMC (SIREN 509189445, SIRET 50918944500018, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité Bizonnes (38690)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 1 672 m² · Surface après travaux (totale) : 2 571 m² · Variation nette totale : 899 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Bureaux 127 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 127 m² Entrepôts 1 545 m² 899 m² 0 m² 0 m² 0 m² 899 m² 2 444 m² Total 1 672 m² 899 m² 0 m² 0 m² 0 m² 899 m² 2 571 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Entrepôts : 899 m² créés; variation nette 899 m².
Données techniques principales Destination principale Entrepôt Surface créée 899 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 2 571 m² Superficie du terrain 10 469 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Entrepôt Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 2 571 m²
Destination principale Entrepôt
Date d'autorisation 2013/04/09
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 3 février 2014.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 0380461220011 Code commune INSEE : 38046 - Voir la page commune Année de dépôt : 2012 Date d’autorisation / non‑opposition : 9 avril 2013 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination entrepôt à Bizonnes (38690). Les travaux prévoient la création de 899 m²; la surface après travaux atteint 2 571 m². Le terrain couvre 10 469 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
38
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Isère
Code de la commune du lieu des travaux
38046
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
0380461220011
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2013-04-09
Date réelle d'ouverture de chantier
2014-02-03
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2012
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2012-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2013-04
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2014-08
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2014-11
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
68.20B
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6540
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
QBMC
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
509189445
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
50918944500018
Code postal du demandeur
38690
Localité du demandeur
Bizonnes
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
-
Lieu-dit du terrain
Montgode
Localité du terrain
Bizonnes
Code postal du terrain
38690
sec_cadastre1
D
num_cadastre1
713
sec_cadastre2
-
num_cadastre2
-
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
10469
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Entrepôt
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
1672
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
899
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
127
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
1545
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
899
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
2571
Tableau des données brutes de l'autorisation.
