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Autorisation d’urbanisme PC n°06803921E0005 à BISEL (68580) !

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°06803921E0005). Le projet est situé au EICHHAG à BISEL (68580). Le projet se situe dans le département Haut-Rhin, en région Alsace.

L’autorisation a été délivrée le 7 septembre 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 7 septembre 2021, porte principalement sur la destination « entrepôt ». La surface de plancher créée est de 320 m². Les démolitions représentent 0 m². Le terrain d’assiette couvre 4 988 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 320 m².

Localisation du projet

Adresse : EICHHAG, BISEL (68580).

Références cadastrales : 03, 120.

Région : Alsace • Département : Haut-Rhin.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

EARL BELLEVUE (SIREN 392249249, SIRET 39224924900013, APE 01.50Z, catégorie juridique 6598, localité BISEL (68580)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 320 m² · Variation nette totale : 320 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Entrepôts0 m²320 m²0 m²0 m²0 m²320 m²320 m²
Total0 m²320 m²0 m²0 m²0 m²320 m²320 m²
Autres / non ventilés0 m²-320 m²0 m²0 m²0 m²-320 m²-320 m²
Total0 m²320 m²0 m²0 m²0 m²320 m²320 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Entrepôts : 320 m² créés; variation nette 320 m².

Données techniques principales

Destination principaleEntrepôt
Surface créée320 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)320 m²
Superficie du terrain4 988 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Entrepôt
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite320 m²
Destination principaleEntrepôt
Date d'autorisation2021/09/07

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 1 juillet 2025.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06803921E0005
  • Code commune INSEE : 68039 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 7 septembre 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à BISEL (68580). Les principaux éléments portent sur 320 m², 0 m² et parcelle de 4 988 m².