← Retour à la liste des autorisations sur la commune Bézouotte

Permis de construire à Bezouotte (21310) - 50 m² destination Artisanat autorisé en 2015

PC locaux extension de surface sans transformation Architecte: oui

Le permis n°02107215E0002 délivré le 2015/03/25 à Bezouotte autorise une extension de surface pour des locaux d’artisanat de 529 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par CAT, le projet de locaux autorise la construction de 50 m² sur 9 RTE DE LA FORGE. Déposé au printemps 2015, autorisé le 25 mars 2015 par la commune de Bezouotte. Implanté 9 RTE DE LA FORGE, à Bezouotte (21310), dans le département d’Côte-d'Or, en Bourgogne.

L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un local d’artisanat. Le projet est porté par CAT.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « artisanat ». La création de surface atteint 50 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 11 655 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : extension de surface sans transformation. La surface de plancher après travaux est de 529 m².

Bezouotte compte 195 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 9 RTE DE LA FORGE, Bezouotte (21310).

Références cadastrales : A, 202.

Région : Bourgogne • Département : Côte-d'Or.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CAT (SIREN 775567811, SIRET 77556781100036, APE 88.10C, catégorie juridique 9220, localité Mirebeau-sur-Beze (21310)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 479 m² · Surface après travaux (totale) : 529 m² · Variation nette totale : 50 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Artisanat479 m²50 m²0 m²0 m²0 m²50 m²529 m²
Total479 m²50 m²0 m²0 m²0 m²50 m²529 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Artisanat : 50 m² créés; variation nette 50 m².

Données techniques principales

Destination principaleArtisanat
Surface créée50 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)529 m²
Superficie du terrain11 655 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléeextension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Artisanat
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite529 m²
Destination principaleArtisanat
Date d'autorisation2015/03/25

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 8 juin 2015. L’achèvement a été déclaré le 31 octobre 2015. Durée entre ouverture et achèvement : 4 mois 23 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02107215E0002
  • Code commune INSEE : 21072 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 25 mars 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination artisanat à Bezouotte (21310). Les travaux prévoient la création de 50 m²; la surface après travaux atteint 529 m². Le terrain couvre 11 655 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Bézouotte (21310)

Autres permis de construire de locaux dans la commune

  • 2021 - Rue de la forge - extension de surface sans transformation - 4 707 m² Services publics ou d’intérêt collectif
  • 2017 - DE LA FORGE - extension de surface sans transformation - 863 m² Services publics ou d’intérêt collectif

Voir toutes les autorisations à Bézouotte