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Occitanie
Gers (32)
Bézéril
Détail PC 03205121A1004
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°03205121A1004 délivré le 2022/07/15 à BEZERIL autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 4 486 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par SCEA DU DOMAINE DE VILLENEUVE, le projet de locaux autorise la construction de 720 m² sur LIEU-DIT ""A EMBRIOLE"". Déposé en hiver 2021, autorisé le 15 juillet 2022 par la commune de BEZERIL. Implanté LIEU-DIT ""A EMBRIOLE"", à Bezeril (32130), dans le département d’Gers, en Midi-Pyrénées.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par SCEA DU DOMAINE DE VILLENEUVE.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 720 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 453 224 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 622 m² d’habitation et 3 864 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 4 486 m².
BEZERIL compte 114 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : LIEU-DIT ""A EMBRIOLE"", Bezeril (32130).
Références cadastrales : C, 194, C, 196, C, 291.
Région : Midi-Pyrénées • Département : Gers .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage SCEA DU DOMAINE DE VILLENEUVE (SIREN 389180316, SIRET 38918031600017, APE 01.11Z, catégorie juridique 6597, localité BEZERIL (32130)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 3 766 m² · Surface après travaux (totale) : 4 486 m² · Variation nette totale : 720 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 622 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 622 m² Agricole 3 144 m² 720 m² 0 m² 0 m² 0 m² 720 m² 3 864 m² Total 3 766 m² 720 m² 0 m² 0 m² 0 m² 720 m² 4 486 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Agricole : 720 m² créés; variation nette 720 m².
Données techniques principales Destination principale Exploitation agricole ou forestière Surface créée 720 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 4 486 m² Superficie du terrain 453 224 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Exploitation agricole ou forestière Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 4 486 m²
Destination principale Exploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation 2022/07/15
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 17 octobre 2022.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 03205121A1004 Code commune INSEE : 32051 - Voir la page commune Année de dépôt : 2021 Date d’autorisation / non‑opposition : 15 juillet 2022 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Bezeril (32130). Les travaux prévoient la création de 720 m²; la surface après travaux atteint 4 486 m². Le terrain couvre 453 224 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
73
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Midi-Pyrénées
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
32
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Gers
Code de la commune du lieu des travaux
32051
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
03205121A1004
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2022-07-15
Date réelle d'ouverture de chantier
2022-10-17
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2021
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2021-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2022-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2022-11
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2022-11
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
01.11Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6597
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
SCEA DU DOMAINE DE VILLENEUVE
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
389180316
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
38918031600017
Code postal du demandeur
32130
Localité du demandeur
BEZERIL
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
LIEU-DIT ""A EMBRIOLE""
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
BEZERIL
Code postal du terrain
32130
sec_cadastre1
C
num_cadastre1
194
sec_cadastre2
C
num_cadastre2
196
sec_cadastre3
C
num_cadastre3
291
Superficie du terrain
453224
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Exploitation agricole ou forestière
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
622
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
3144
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
720
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
3144
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
720
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
4486
Tableau des données brutes de l'autorisation.
