Permis de construire à Bessoncourt (90160) - 1 049 m² destination Commerce autorisé en 2022
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°09001222A0003 délivré le 2022/10/18 à Bessoncourt autorise une construction neuve pour des locaux commerciaux de 3 001 m².
Présentation générale et nature du projet
Porté par LA MAISON DU TREIZIEME, le projet commercial autorise la construction de 1 049 m² sur AU SARRE. Déposé au printemps 2022, autorisé le 18 octobre 2022 par la commune de Bessoncourt. Implanté AU SARRE, à Bessoncourt (90160), dans le département d’Territoire de Belfort, en Franche-Comté, dans le secteur de Au Sarre.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment commercial. Le projet est porté par LA MAISON DU TREIZIEME.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « commerce ». La création de surface atteint 1 049 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 36 532 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 3 001 m².
Bessoncourt compte 1 297 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
LA MAISON DU TREIZIEME (SIREN 304141203, SIRET 30414120300071, APE 66.30Z, catégorie juridique 5710, localité Nogent-sur-Marne (94130)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 1 952 m² · Surface après travaux (totale) : 3 001 m² · Variation nette totale : 1 049 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Commerce
1 952 m²
1 049 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 049 m²
3 001 m²
Total
1 952 m²
1 049 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 049 m²
3 001 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Commerce : 1 049 m² créés; variation nette 1 049 m².
Données techniques principales
Destination principale
Commerce
Surface créée
1 049 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
3 001 m²
Superficie du terrain
36 532 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Commerce
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite3 001 m²
Destination principaleCommerce
Date d'autorisation2022/10/18
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 18 octobre 2022. L’achèvement a été déclaré le 23 octobre 2023. Durée entre ouverture et achèvement : 12 mois 5 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 18 octobre 2022
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination commerce à Bessoncourt (90160). Les travaux prévoient la création de 1 049 m²; la surface après travaux atteint 3 001 m². Le terrain couvre 36 532 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Bessoncourt (90160)
Autres permis de construire de locaux dans la commune
2025 - Lieu-dit Blosier - nouvelle construction - 15 m² Services publics ou d’intérêt collectif
