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Permis de construire à Bessenay (69690) - 34 m² destination Habitation autorisé en 2022

PC locaux transformation avec extension de surface Architecte: non

Le permis n°0690212200001 délivré le 2022/05/24 à BESSENAY autorise une transformation avec extension pour un programme de 155 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (174 m²). Déposé en été 2022, autorisé le 24 mai 2022 par la commune de BESSENAY. Implanté 37 Place du Marche, à Bessenay (69690), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une réhabilitation avec extension. Il s’agit d’un programme résidentiel.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». Il n’y a pas de création de surface; le projet concerne des transformations (33 m² issues de transformation). La reconversion est d’ampleur limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Le terrain d’assiette couvre 60 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. Projet mixte : 122 m² d’habitation et 33 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 155 m². Le bâti projeté présente 4 niveaux.

BESSENAY compte 2 348 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 37 Place du Marche, Bessenay (69690).

Références cadastrales : 0C, 453, 0C, 947.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : BESSENAY (69690).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 149 m² · Surface après travaux (totale) : 155 m² · Variation nette totale : 6 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation149 m²34 m²54 m²28 m²87 m²-27 m²122 m²
Bureaux0 m²0 m²33 m²0 m²0 m²33 m²33 m²
Total149 m²34 m²87 m²28 m²87 m²6 m²155 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 34 m² créés, 54 m² issus de transformation, 28 m² démolis, 87 m² transformés; variation nette -27 m². Bureaux : 33 m² issus de transformation; variation nette 33 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée34 m²
Surface transformée87 m²
Surface supprimée28 m²
Surface après travaux (totale)155 m²
Superficie du terrain60 m²
Nombre de niveaux4
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite155 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2022/05/24

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0690212200001
  • Code commune INSEE : 69021 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 24 mai 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Bessenay (69690). Les travaux prévoient la création de 34 m², des transformations pour 174 m² et des démolitions de 28 m²; la surface après travaux atteint 155 m². Le terrain couvre 60 m².

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