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Permis de construire à Bessenay (69690) - 100 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2018

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°0690211800004 délivré le 2018/12/07 à BESSENAY autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 216 m².

Présentation générale et nature du projet

le projet de locaux autorise la construction de 216 m² sur Chemi des Fayes. Déposé à l'automne 2018, autorisé le 7 décembre 2018 par la commune de BESSENAY. Implanté Chemi des Fayes, à Bessenay (69690), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 116 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 6 260 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 100 m² d’habitation et 116 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 216 m².

BESSENAY compte 2 348 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Chemi des Fayes, Bessenay (69690).

Références cadastrales : 0F, 86.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : BESSENAY (69690).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 216 m² · Variation nette totale : 216 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²100 m²0 m²0 m²0 m²100 m²100 m²
Agricole0 m²116 m²0 m²0 m²0 m²116 m²116 m²
Total0 m²216 m²0 m²0 m²0 m²216 m²216 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 100 m² créés; variation nette 100 m². Agricole : 116 m² créés; variation nette 116 m².

Données techniques principales

Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Surface créée216 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)216 m²
Superficie du terrain6 260 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Exploitation agricole ou forestière
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite216 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2018/12/07

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 8 avril 2019. L’achèvement a été déclaré le 14 février 2020. Durée entre ouverture et achèvement : 10 mois 6 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0690211800004
  • Code commune INSEE : 69021 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 7 décembre 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Bessenay (69690). Les travaux prévoient la création de 216 m²; la surface après travaux atteint 216 m². Le terrain couvre 6 260 m².

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