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Auvergne-Rhône-Alpes
Allier (03)
Bessay-sur-Allier
Détail PC 0030252400011
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°0030252400011 délivré le 2024/12/05 à BESSAY SUR ALLIER autorise une construction neuve pour un programme de 1 173 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par EVOLEA, le programme résidentiel autorise la construction de 1 173 m² sur Place Theodore de Banville. Déposé à l'automne 2024, autorisé le 5 décembre 2024 par la commune de BESSAY SUR ALLIER. Implanté Place Theodore de Banville, à Bessay Sur Allier (03340), dans le département d’Allier, en Auvergne.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par EVOLEA.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 375 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 1 084 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 798 m² d’habitation et 375 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 1 173 m². Le bâti projeté présente 3 niveaux.
BESSAY SUR ALLIER compte 1 365 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : Place Theodore de Banville, Bessay Sur Allier (03340).
Références cadastrales : AM, 89, AM, 90, AM, 123.
Région : Auvergne • Département : Allier .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage EVOLEA (SIREN 598201325, SIRET 59820132500100, APE 68.20A, catégorie juridique 5560, localité MOULINS (03000)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 173 m² · Variation nette totale : 1 173 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 798 m² 0 m² 0 m² 0 m² 798 m² 798 m² Commerce 0 m² 375 m² 0 m² 0 m² 0 m² 375 m² 375 m² Total 0 m² 1 173 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 173 m² 1 173 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Habitation : 798 m² créés; variation nette 798 m². Commerce : 375 m² créés; variation nette 375 m².
Données techniques principales Destination principale Habitation Surface créée 1 173 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 1 173 m² Superficie du terrain 1 084 m² Nombre de niveaux 3 Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 1 173 m²
Destination principale Habitation
Date d'autorisation 2024/12/05
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 11 juin 2025.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 0030252400011 Code commune INSEE : 03025 - Voir la page commune Année de dépôt : 2024 Date d’autorisation / non‑opposition : 5 décembre 2024 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Bessay Sur Allier (03340). Les travaux prévoient la création de 1 173 m²; la surface après travaux atteint 1 173 m². Le terrain couvre 1 084 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
83
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Auvergne
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
03
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Allier
Code de la commune du lieu des travaux
03025
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
0030252400011
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2024-12-05
Date réelle d'ouverture de chantier
2025-06-11
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2024
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2024-09
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2024-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2025-05
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2025-05
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
68.20A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5560
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
EVOLEA
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
598201325
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
59820132500100
Code postal du demandeur
03000
Localité du demandeur
MOULINS
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
Place Theodore de Banville
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
BESSAY SUR ALLIER
Code postal du terrain
03340
sec_cadastre1
AM
num_cadastre1
89
sec_cadastre2
AM
num_cadastre2
90
sec_cadastre3
AM
num_cadastre3
123
Superficie du terrain
1084
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
3
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
798
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
375
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
375
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
1173
Tableau des données brutes de l'autorisation.
