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Autorisation d’urbanisme PC n°04201721Z0005 à LE BESSAT (42660) !

PC locaux extension de surface sans transformation Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°04201721Z0005). Le projet est situé au 663 CHEMI DU TREMPLIN à LE BESSAT (42660). Le projet se situe dans le département Loire, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 20 août 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 20 août 2021, porte principalement sur la destination « habitation ». La surface de plancher créée est de 26 m². Les démolitions représentent 0 m². Le terrain d’assiette couvre 2 770 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : extension de surface sans transformation. La surface de plancher après travaux est de 236 m².

Localisation du projet

Adresse : 663 CHEMI DU TREMPLIN, LE BESSAT (42660).

Références cadastrales : 0B, 1382.

Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CAP OXYGENE (SIREN 828762583, SIRET 82876258300015, APE 93.19Z, catégorie juridique 5499, localité LE BESSAT (42660)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 236 m² · Variation nette totale : 26 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation60 m²30 m²0 m²0 m²0 m²30 m²90 m²
Commerce210 m²26 m²0 m²0 m²0 m²26 m²236 m²
Total210 m²26 m²0 m²0 m²0 m²26 m²236 m²
Autres / non ventilés-210 m²-26 m²0 m²0 m²0 m²-26 m²-236 m²
Total210 m²26 m²0 m²0 m²0 m²26 m²236 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 30 m² créés; variation nette 30 m². Commerce : 26 m² créés; variation nette 26 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée26 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)236 m²
Superficie du terrain2 770 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléeextension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite236 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2021/08/20

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04201721Z0005
  • Code commune INSEE : 42017 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 20 août 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à LE BESSAT (42660). Les principaux éléments portent sur 26 m², 0 m² et parcelle de 2 770 m².