← Retour à la liste des autorisations sur la commune Bessans

Permis de construire à Bessans (73480) - 677 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2016

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°07304016R1003 délivré le 2016/08/10 à Bessans autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 677 m².

Présentation générale et nature du projet

le projet de locaux autorise la construction de 677 m² sur Lieu-dit Pre Carcagne. Déposé en été 2016, autorisé le 10 août 2016 par la commune de Bessans. Implanté Lieu-dit Pre Carcagne, à Bessans (73480), dans le département d’Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Pre Carcagne.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 677 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 986 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 677 m².

Bessans compte 361 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit Pre Carcagne, Bessans (73480).

Références cadastrales : ZV, 2795, ZV, 2793, ZV, 2791.

Région : Rhône-Alpes • Département : Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Lanslevillard (73480).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 677 m² · Variation nette totale : 677 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Agricole0 m²677 m²0 m²0 m²0 m²677 m²677 m²
Total0 m²677 m²0 m²0 m²0 m²677 m²677 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 677 m² créés; variation nette 677 m².

Données techniques principales

Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Surface créée677 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)677 m²
Superficie du terrain986 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Exploitation agricole ou forestière
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite677 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2016/08/10

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 septembre 2016.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07304016R1003
  • Code commune INSEE : 73040 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 10 août 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Bessans (73480). Les travaux prévoient la création de 677 m²; la surface après travaux atteint 677 m². Le terrain couvre 986 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Bessans (73480)

Autres permis de construire de locaux dans la commune

Voir toutes les autorisations à Bessans