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Permis de construire à Besne (44160) - 17 m² destination Habitation autorisé en 2013

PC locaux diminution de surface sans transformation Architecte: non

Le permis n°04401313T1003 délivré le 2013/03/15 à BESNE autorise une diminution de surface pour un programme de 160 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel engage d’abord la démolition d’environ 27 m² sur 6 L'Overdiere. Il prévoit ensuite 17 m² de constructions neuves. Déposé en hiver 2013, autorisé le 15 mars 2013 par la commune de BESNE. Implanté 6 L'Overdiere, à Besne (44160), dans le département d’Loire-Atlantique, en Pays de la Loire.

L’opération consiste en une réduction de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». Le terrain d’assiette couvre 2 737 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : diminution de surface sans transformation. La surface de plancher après travaux est de 160 m².

BESNE compte 3 284 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 6 L'Overdiere, Besne (44160).

Références cadastrales : ZI, 132, ZI, 210, ZI, 211.

Région : Pays de la Loire • Département : Loire-Atlantique.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données.

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 170 m² · Surface après travaux (totale) : 160 m² · Variation nette totale : -10 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation170 m²17 m²0 m²27 m²0 m²-10 m²160 m²
Total170 m²17 m²0 m²27 m²0 m²-10 m²160 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 17 m² créés, 27 m² démolis; variation nette -10 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée17 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée27 m²
Surface après travaux (totale)160 m²
Superficie du terrain2 737 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléediminution de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite160 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2013/03/15

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 octobre 2013. L’achèvement a été déclaré le 1 août 2015. Durée entre ouverture et achèvement : 22 mois 0 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04401313T1003
  • Code commune INSEE : 44013 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 15 mars 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Besne (44160). Les travaux prévoient la création de 17 m² et des démolitions de 27 m²; la surface après travaux atteint 160 m². Le terrain couvre 2 737 m².

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