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Permis de construire à Besancon (25000) - 115 m² destination Habitation autorisé en 2017

PC locaux transformation sans extension ni diminution de surface Architecte: non

Le permis n°02505617B0379 délivré le 2017/06/21 à BESANCON autorise une transformation sans extension pour un programme de 115 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par ELOXIS, le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (230 m²). Déposé au printemps 2017, autorisé le 21 juin 2017 par la commune de BESANCON. Implanté 44 A RUE URBAIN LEVERRIER, à Besancon (25000), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une réhabilitation sans extension. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par ELOXIS.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». Il n’y a pas de création de surface; le projet concerne des transformations (115 m² issues de transformation). La reconversion est d’ampleur limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Le terrain d’assiette couvre 800 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation sans extension ni diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 115 m².

BESANCON compte 119 198 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres majeurs d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 44 A RUE URBAIN LEVERRIER, Besancon (25000).

Références cadastrales : OP, 230.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ELOXIS (SIREN 828867994, SIRET 82886799400018, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité MONCEY (25870)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 115 m² · Surface après travaux (totale) : 115 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation115 m²0 m²0 m²0 m²115 m²-115 m²0 m²
Bureaux0 m²0 m²115 m²0 m²0 m²115 m²115 m²
Total115 m²0 m²115 m²0 m²115 m²0 m²115 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 115 m² transformés; variation nette -115 m². Bureaux : 115 m² issus de transformation; variation nette 115 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée0 m²
Surface transformée115 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)115 m²
Superficie du terrain800 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite115 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2017/06/21

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02505617B0379
  • Code commune INSEE : 25056 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 21 juin 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Besancon (25000). Les travaux prévoient des transformations pour 230 m²; la surface après travaux atteint 115 m². Le terrain couvre 800 m².

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