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Permis de construire à Besancon (25000) - 10 m² destination Habitation autorisé en 2016

PC locaux transformation avec extension de surface Architecte: non

Le permis n°02505616B0013 délivré le 2016/08/09 à BESANCON autorise une transformation avec extension pour un programme de 68 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (116 m²). Déposé en hiver 2016, autorisé le 9 août 2016 par la commune de BESANCON. Implanté 74 Grande Rue, à Besancon (25000), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une réhabilitation avec extension. Il s’agit d’un programme résidentiel.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». Le terrain d’assiette couvre 1 360 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. La surface de plancher après travaux est de 68 m².

BESANCON compte 119 198 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres majeurs d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 74 Grande Rue, Besancon (25000).

Références cadastrales : AB, 36.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : BIANS LES USIERS (25520).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 58 m² · Surface après travaux (totale) : 68 m² · Variation nette totale : 10 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation58 m²10 m²58 m²0 m²58 m²10 m²68 m²
Total58 m²10 m²58 m²0 m²58 m²10 m²68 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 10 m² créés, 58 m² issus de transformation, 58 m² transformés; variation nette 10 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée10 m²
Surface transformée58 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)68 m²
Superficie du terrain1 360 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite68 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2016/08/09

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 9 mars 2017. L’achèvement a été déclaré le 25 avril 2018. Durée entre ouverture et achèvement : 13 mois 16 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02505616B0013
  • Code commune INSEE : 25056 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 9 août 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Besancon (25000). Les travaux prévoient la création de 10 m² et des transformations pour 116 m²; la surface après travaux atteint 68 m². Le terrain couvre 1 360 m².

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