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Permis de construire à Besancon (25000) - 60 m² destination Habitation autorisé en 2015

PC locaux extension de surface sans transformation Architecte: non

Le permis n°02505615B0380 délivré le 2015/12/07 à BESANCON autorise une extension de surface pour un programme de 556 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCI SEVEL, le programme résidentiel autorise la construction de 60 m² sur 9 RUE DE LA VIOTTE. Déposé en été 2015, autorisé le 7 décembre 2015 par la commune de BESANCON. Implanté 9 RUE DE LA VIOTTE, à Besancon (25000), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI SEVEL.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». Le terrain d’assiette couvre 676 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : extension de surface sans transformation. La surface de plancher après travaux est de 556 m².

BESANCON compte 119 198 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres majeurs d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 9 RUE DE LA VIOTTE, Besancon (25000).

Références cadastrales : BO, 516.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI SEVEL (SIREN 439216862, SIRET 43921686200029, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité BESANCON (25000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 496 m² · Surface après travaux (totale) : 556 m² · Variation nette totale : 60 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation496 m²60 m²0 m²0 m²0 m²60 m²556 m²
Total496 m²60 m²0 m²0 m²0 m²60 m²556 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 60 m² créés; variation nette 60 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée60 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)556 m²
Superficie du terrain676 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléeextension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite556 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2015/12/07

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 7 février 2017. L’achèvement a été déclaré le 25 juillet 2019. Durée entre ouverture et achèvement : 29 mois 18 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02505615B0380
  • Code commune INSEE : 25056 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 7 décembre 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Besancon (25000). Les travaux prévoient la création de 60 m²; la surface après travaux atteint 556 m². Le terrain couvre 676 m².

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