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Permis de construire à Le Bernard (85560) - 788 m² destination Habitation autorisé en 2014

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°08502214S0001 délivré le 2014/10/06 à LE BERNARD autorise une construction neuve pour un programme de 1 576 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par INDIAN FOREST ATLANTIQUE VENDEE, le programme résidentiel autorise la construction de 1 576 m² sur LE PONT ROUGE. Déposé au printemps 2014, autorisé le 6 octobre 2014 par la commune de LE BERNARD. Implanté LE PONT ROUGE, à Le Bernard (85560), dans le département d’Vendée, en Pays de la Loire.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par INDIAN FOREST ATLANTIQUE VENDEE.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 788 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 110 178 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 788 m² d’habitation et 788 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 1 576 m².

LE BERNARD compte 1 293 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : LE PONT ROUGE, Le Bernard (85560).

Références cadastrales : ZV, 25, ZV, 26, ZV, 27.

Région : Pays de la Loire • Département : Vendée.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

INDIAN FOREST ATLANTIQUE VENDEE (SIREN 437710155, SIRET 43771015500056, APE 93.29Z, catégorie juridique 5710, localité BERNARD (LE) (85560)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 576 m² · Variation nette totale : 1 576 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²788 m²0 m²0 m²0 m²788 m²788 m²
Commerce0 m²788 m²0 m²0 m²0 m²788 m²788 m²
Total0 m²1 576 m²0 m²0 m²0 m²1 576 m²1 576 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 788 m² créés; variation nette 788 m². Commerce : 788 m² créés; variation nette 788 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée1 576 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 576 m²
Superficie du terrain110 178 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 576 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2014/10/06

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 25 septembre 2015.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08502214S0001
  • Code commune INSEE : 85022 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 6 octobre 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Le Bernard (85560). Les travaux prévoient la création de 1 576 m²; la surface après travaux atteint 1 576 m². Le terrain couvre 110 178 m².

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