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Auvergne-Rhône-Alpes
Ain (01)
Béréziat
Détail PC 00104013D0004
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°00104013D0004 délivré le 2013/12/16 à BEREZIAT autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 3 421 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par METHANE EN BRESSE, le projet de locaux autorise la construction de 293 m² sur Lieu- Les Teppes. Déposé en été 2013, autorisé le 16 décembre 2013 par la commune de BEREZIAT. Implanté Lieu- Les Teppes, à Bereziat (01340), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par METHANE EN BRESSE.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 293 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 43 836 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 206 m² d’habitation et 3 215 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 3 421 m².
BEREZIAT compte 480 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : Lieu- Les Teppes, Bereziat (01340).
Références cadastrales : WC, 64, WC, 63, WC, 62.
Région : Rhône-Alpes • Département : Ain .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage METHANE EN BRESSE (SIREN 807601323, SIRET 80760132300015, APE 01.61Z, catégorie juridique 5710, localité BEREZIAT (01340)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 3 128 m² · Surface après travaux (totale) : 3 421 m² · Variation nette totale : 293 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 206 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 206 m² Agricole 2 922 m² 293 m² 0 m² 0 m² 0 m² 293 m² 3 215 m² Total 3 128 m² 293 m² 0 m² 0 m² 0 m² 293 m² 3 421 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Agricole : 293 m² créés; variation nette 293 m².
Données techniques principales Destination principale Exploitation agricole ou forestière Surface créée 293 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 3 421 m² Superficie du terrain 43 836 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Exploitation agricole ou forestière Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 3 421 m²
Destination principale Exploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation 2013/12/16
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 00104013D0004 Code commune INSEE : 01040 - Voir la page commune Année de dépôt : 2013 Date d’autorisation / non‑opposition : 16 décembre 2013 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Bereziat (01340). Les travaux prévoient la création de 293 m²; la surface après travaux atteint 3 421 m². Le terrain couvre 43 836 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
01
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Ain
Code de la commune du lieu des travaux
01040
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
00104013D0004
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2013-12-16
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2013
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2013-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2013-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2016-01
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
01.61Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
METHANE EN BRESSE
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
807601323
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
80760132300015
Code postal du demandeur
01340
Localité du demandeur
BEREZIAT
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
Lieu-
Libellé de la voie du terrain
Les Teppes
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
BEREZIAT
Code postal du terrain
01340
sec_cadastre1
WC
num_cadastre1
64
sec_cadastre2
WC
num_cadastre2
63
sec_cadastre3
WC
num_cadastre3
62
Superficie du terrain
43836
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Exploitation agricole ou forestière
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
206
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
2922
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
293
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
2922
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
293
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
3421
Tableau des données brutes de l'autorisation.
