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Calvados (14)
Bénouville
Détail PC 01406017P0009
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°01406017P0009 délivré le 2018/09/24 à BENOUVILLE autorise une construction neuve pour un programme de 3 694 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par SCI RESIDENCE BRIDGE AVENUE, le programme résidentiel autorise la construction de 3 694 m² sur ZAC Quartier du Fond du Pr. Déposé en hiver 2017, autorisé le 24 septembre 2018 par la commune de BENOUVILLE. Implanté ZAC Quartier du Fond du Pr, à Benouville (14970), dans le département d’Calvados, en Basse-Normandie.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI RESIDENCE BRIDGE AVENUE.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 915 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 3 461 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 2 779 m² d’habitation et 915 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 3 694 m². Le bâti projeté présente 4 niveaux.
BENOUVILLE compte 2 016 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : ZAC Quartier du Fond du Pr, Benouville (14970).
Références cadastrales : AD, 106.
Région : Basse-Normandie • Département : Calvados .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage SCI RESIDENCE BRIDGE AVENUE (SIREN 839257474, SIRET 83925747400016, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, localité TOULOUSE CEDEX 06 (31685)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 224 m² · Surface après travaux (totale) : 3 694 m² · Variation nette totale : 3 470 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 224 m² 2 779 m² 0 m² 224 m² 0 m² 2 555 m² 2 779 m² Commerce 0 m² 820 m² 0 m² 0 m² 0 m² 820 m² 820 m² Services publics / intérêt collectif 0 m² 95 m² 0 m² 0 m² 0 m² 95 m² 95 m² Total 224 m² 3 694 m² 0 m² 224 m² 0 m² 3 470 m² 3 694 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Habitation : 2 779 m² créés, 224 m² démolis; variation nette 2 555 m². Commerce : 820 m² créés; variation nette 820 m². Services publics / intérêt collectif : 95 m² créés; variation nette 95 m².
Données techniques principales Destination principale Habitation Surface créée 3 694 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 224 m² Surface après travaux (totale) 3 694 m² Superficie du terrain 3 461 m² Nombre de niveaux 4 Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 3 694 m²
Destination principale Habitation
Date d'autorisation 2018/09/24
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 4 juillet 2019.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 01406017P0009 Code commune INSEE : 14060 - Voir la page commune Année de dépôt : 2017 Date d’autorisation / non‑opposition : 24 septembre 2018 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Benouville (14970). Les travaux prévoient la création de 3 694 m² et des démolitions de 224 m²; la surface après travaux atteint 3 694 m². Le terrain couvre 3 461 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
25
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Basse-Normandie
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
14
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Calvados
Code de la commune du lieu des travaux
14060
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
01406017P0009
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2018-09-24
Date réelle d'ouverture de chantier
2019-07-04
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2017
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2017-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2018-09
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2019-07
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2019-07
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
41.10D
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6541
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
SCI RESIDENCE BRIDGE AVENUE
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
839257474
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
83925747400016
Code postal du demandeur
31685
Localité du demandeur
TOULOUSE CEDEX 06
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
ZAC Quartier du Fond du Pr
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
BENOUVILLE
Code postal du terrain
14970
sec_cadastre1
AD
num_cadastre1
106
sec_cadastre2
-
num_cadastre2
-
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
3461
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
4
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
224
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
2779
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
224
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
915
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
820
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
95
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
4
SURF_CONSTRUCTION
3694
Tableau des données brutes de l'autorisation.
