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Permis de construire à Belmont-Sur-Rance (12370) - 1 334 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2016

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°01202516L1004 délivré le 2016/08/22 à Belmont-sur-Rance autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 1 334 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par GAEC DE TEYSSONNIERE, le projet de locaux autorise la construction de 1 334 m² sur TEYSSONNIERE. Déposé en été 2016, autorisé le 22 août 2016 par la commune de Belmont-sur-Rance. Implanté TEYSSONNIERE, à Belmont-Sur-Rance (12370), dans le département d’Aveyron, en Midi-Pyrénées.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par GAEC DE TEYSSONNIERE.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 1 334 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 27 700 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 334 m².

Belmont-sur-Rance compte 980 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : TEYSSONNIERE, Belmont-Sur-Rance (12370).

Références cadastrales : J, 203.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Aveyron.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

GAEC DE TEYSSONNIERE (SIREN 539970509, SIRET 53997050900011, APE 01.42Z, catégorie juridique 6533, localité Belmont-sur-Rance (12370)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 334 m² · Variation nette totale : 1 334 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Agricole0 m²1 334 m²0 m²0 m²0 m²1 334 m²1 334 m²
Total0 m²1 334 m²0 m²0 m²0 m²1 334 m²1 334 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 1 334 m² créés; variation nette 1 334 m².

Données techniques principales

Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Surface créée1 334 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 334 m²
Superficie du terrain27 700 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Exploitation agricole ou forestière
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 334 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2016/08/22

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01202516L1004
  • Code commune INSEE : 12025 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 22 août 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Belmont-Sur-Rance (12370). Les travaux prévoient la création de 1 334 m²; la surface après travaux atteint 1 334 m². Le terrain couvre 27 700 m².

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