Permis de construire à Belley (01300) - 1 512 m² destination Entrepôt autorisé en 2019
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°00103419C0038 délivré le 2019/11/18 à BELLEY autorise une construction neuve pour un projet industriel et logistique de 2 834 m².
Présentation générale et nature du projet
Porté par SARL DU CONTOUR, le projet industriel et logistique autorise la construction de 1 512 m² sur Zone de l'Ousson. Déposé à l'automne 2019, autorisé le 18 novembre 2019 par la commune de BELLEY. Implanté Zone de l'Ousson, à Belley (01300), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un entrepôt. Le projet est porté par SARL DU CONTOUR.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « entrepôt ». La création de surface atteint 1 512 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 0 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 2 834 m².
BELLEY compte 9 239 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
SARL DU CONTOUR (SIREN 499061885, SIRET 49906188500012, APE 68.20B, catégorie juridique 5499, localité LE MOTTIER (38260)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 1 322 m² · Surface après travaux (totale) : 2 834 m² · Variation nette totale : 1 512 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Bureaux
99 m²
0 m²
0 m²
0 m²
0 m²
0 m²
99 m²
Commerce
231 m²
0 m²
0 m²
0 m²
0 m²
0 m²
231 m²
Entrepôts
992 m²
1 512 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 512 m²
2 504 m²
Total
1 322 m²
1 512 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 512 m²
2 834 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Entrepôts : 1 512 m² créés; variation nette 1 512 m².
Données techniques principales
Destination principale
Entrepôt
Surface créée
1 512 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
2 834 m²
Superficie du terrain
0 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Entrepôt
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite2 834 m²
Destination principaleEntrepôt
Date d'autorisation2019/11/18
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 juillet 2020. L’achèvement a été déclaré le 5 mai 2021. Durée entre ouverture et achèvement : 10 mois 4 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 18 novembre 2019
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination entrepôt à Belley (01300). Les travaux prévoient la création de 1 512 m²; la surface après travaux atteint 2 834 m². Le terrain couvre 0 m².
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