Permis de construire à Belley (01300) - 210 m² destination Commerce autorisé en 2016
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°00103416C0013 délivré le 2016/10/10 à BELLEY autorise une construction neuve pour des locaux commerciaux de 210 m².
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCI RAOUL ET ALFRED, le projet commercial autorise la construction de 210 m² sur rue Denis Papin - Coron -. Déposé en été 2016, autorisé le 10 octobre 2016 par la commune de BELLEY. Implanté rue Denis Papin - Coron -, à Belley (01300), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment commercial. Le projet est porté par SCI RAOUL ET ALFRED.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « commerce ». La création de surface atteint 210 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 1 257 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 210 m².
BELLEY compte 9 239 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : rue Denis Papin - Coron -, Belley (01300).
SCI RAOUL ET ALFRED (SIREN 814059937, SIRET 81405993700015, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité bourdeau (73370)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 210 m² · Variation nette totale : 210 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Commerce
0 m²
210 m²
0 m²
0 m²
0 m²
210 m²
210 m²
Total
0 m²
210 m²
0 m²
0 m²
0 m²
210 m²
210 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Commerce : 210 m² créés; variation nette 210 m².
Données techniques principales
Destination principale
Commerce
Surface créée
210 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
210 m²
Superficie du terrain
1 257 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Commerce
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite210 m²
Destination principaleCommerce
Date d'autorisation2016/10/10
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 9 janvier 2017. L’achèvement a été déclaré le 7 décembre 2017. Durée entre ouverture et achèvement : 10 mois 28 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 10 octobre 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination commerce à Belley (01300). Les travaux prévoient la création de 210 m²; la surface après travaux atteint 210 m². Le terrain couvre 1 257 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Belley (01300)
Autres permis de construire de locaux dans la commune
2025 - Route d'Arbigneu - nouvelle construction - 132 m² Exploitation agricole ou forestière
