Permis de construire à Belley (01300) - 1 749 m² destination Commerce autorisé en 2015
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°00103415C0022 délivré le 2015/10/30 à BELLEY autorise une construction neuve pour des locaux commerciaux de 11 252 m².
Présentation générale et nature du projet
Porté par SOCIETE D'EXPLOITATION PROVENCIA, le projet commercial autorise la construction de 1 749 m² sur SUR L OUSSON - batiment c. Déposé en été 2015, autorisé le 30 octobre 2015 par la commune de BELLEY. Implanté SUR L OUSSON - batiment c, à Belley (01300), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment commercial. Le projet est porté par SOCIETE D'EXPLOITATION PROVENCIA.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « commerce ». La création de surface atteint 1 749 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 33 275 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 11 252 m².
BELLEY compte 9 239 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : SUR L OUSSON - batiment c, Belley (01300).
SOCIETE D'EXPLOITATION PROVENCIA (SIREN 326521002, SIRET 32652100200153, APE 70.10Z, catégorie juridique 5710, localité ANNECY LE VIEUX (74944)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 9 503 m² · Surface après travaux (totale) : 11 252 m² · Variation nette totale : 1 749 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Commerce
9 503 m²
1 749 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 749 m²
11 252 m²
Total
9 503 m²
1 749 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 749 m²
11 252 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Commerce : 1 749 m² créés; variation nette 1 749 m².
Données techniques principales
Destination principale
Commerce
Surface créée
1 749 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
11 252 m²
Superficie du terrain
33 275 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Commerce
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite11 252 m²
Destination principaleCommerce
Date d'autorisation2015/10/30
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 25 juin 2016. L’achèvement a été déclaré le 11 avril 2017. Durée entre ouverture et achèvement : 9 mois 17 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 30 octobre 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination commerce à Belley (01300). Les travaux prévoient la création de 1 749 m²; la surface après travaux atteint 11 252 m². Le terrain couvre 33 275 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Belley (01300)
Autres permis de construire de locaux dans la commune
2025 - Route d'Arbigneu - nouvelle construction - 132 m² Exploitation agricole ou forestière