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Auvergne-Rhône-Alpes
Ain (01)
Belley
Détail PC 00103415C0008
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°00103415C0008 délivré le 2015/06/08 à BELLEY autorise une construction neuve pour un bâtiment de 485 m² à destination Bureau.
Présentation générale et nature du projet Porté par SCI BCS AVENIR, le projet de locaux autorise la construction de 235 m² sur en chirol - ZI de Coron. Déposé au printemps 2015, autorisé le 8 juin 2015 par la commune de BELLEY. Implanté en chirol - ZI de Coron, à Belley (01300), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Le projet est porté par SCI BCS AVENIR.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « bureau ». La création de surface atteint 235 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 1 500 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 485 m².
BELLEY compte 9 239 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : en chirol - ZI de Coron, Belley (01300).
Références cadastrales : 0A, 2090, 0A, 2094.
Région : Rhône-Alpes • Département : Ain .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage SCI BCS AVENIR (SIREN 791169022, SIRET 79116902200013, APE 68.20B, catégorie juridique 6599, localité BELLEY (01300)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 250 m² · Surface après travaux (totale) : 485 m² · Variation nette totale : 235 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Bureaux 60 m² 155 m² 0 m² 0 m² 0 m² 155 m² 215 m² Entrepôts 190 m² 80 m² 0 m² 0 m² 0 m² 80 m² 270 m² Total 250 m² 235 m² 0 m² 0 m² 0 m² 235 m² 485 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Bureaux : 155 m² créés; variation nette 155 m². Entrepôts : 80 m² créés; variation nette 80 m².
Données techniques principales Destination principale Bureau Surface créée 235 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 485 m² Superficie du terrain 1 500 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Bureau Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 485 m²
Destination principale Bureau
Date d'autorisation 2015/06/08
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 00103415C0008 Code commune INSEE : 01034 - Voir la page commune Année de dépôt : 2015 Date d’autorisation / non‑opposition : 8 juin 2015 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination bureau à Belley (01300). Les travaux prévoient la création de 235 m²; la surface après travaux atteint 485 m². Le terrain couvre 1 500 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
01
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Ain
Code de la commune du lieu des travaux
01034
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
00103415C0008
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2015-06-08
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2015
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2015-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2015-06
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2015-06
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
68.20B
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6599
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
SCI BCS AVENIR
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
791169022
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
79116902200013
Code postal du demandeur
01300
Localité du demandeur
BELLEY
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
en chirol - ZI de Coron
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
BELLEY
Code postal du terrain
01300
sec_cadastre1
0A
num_cadastre1
2090
sec_cadastre2
0A
num_cadastre2
2094
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
1500
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Bureau
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
250
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
235
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
60
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
155
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
190
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
80
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
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SURF_CONSTRUCTION
485
Tableau des données brutes de l'autorisation.
