Permis de construire à Les Belleville (73440) - 4 578 m² destination Habitation autorisé en 2016
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°07325716M1006 délivré le 2016/07/01 à LES BELLEVILLE autorise une construction neuve pour un programme de 5 154 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par CASE BLANCHE, le programme résidentiel autorise la construction de 5 154 m² sur Le Crey. Déposé en hiver 2016, autorisé le 1 juillet 2016 par la commune de LES BELLEVILLE. Implanté Le Crey, à Les Belleville (73440), dans le département d’Savoie, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par CASE BLANCHE.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 576 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 11 000 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 4 578 m² d’habitation et 576 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 5 154 m².
LES BELLEVILLE compte 3 472 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
CASE BLANCHE (SIREN 790156723, SIRET 79015672300013, APE 41.10C, catégorie juridique 5499, localité LYON (69008)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 5 154 m² · Variation nette totale : 5 154 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
4 578 m²
0 m²
0 m²
0 m²
4 578 m²
4 578 m²
Commerce
0 m²
576 m²
0 m²
0 m²
0 m²
576 m²
576 m²
Total
0 m²
5 154 m²
0 m²
0 m²
0 m²
5 154 m²
5 154 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Habitation : 4 578 m² créés; variation nette 4 578 m². Commerce : 576 m² créés; variation nette 576 m².
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Surface créée
5 154 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
5 154 m²
Superficie du terrain
11 000 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite5 154 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2016/07/01
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 16 novembre 2016. L’achèvement a été déclaré le 1 décembre 2019. Durée entre ouverture et achèvement : 36 mois 15 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 1 juillet 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Les Belleville (73440). Les travaux prévoient la création de 5 154 m²; la surface après travaux atteint 5 154 m². Le terrain couvre 11 000 m².
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