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Auvergne-Rhône-Alpes
Savoie (73)
Les Belleville
Détail PC 07325715M1027
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PC locaux
extension de surface sans transformation Architecte: oui
Le permis n°07325715M1027 délivré le 2015/10/22 à Saint-Martin-de-Belleville autorise une extension de surface pour un programme hôtelier de 1 577 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par KMVH, le projet de locaux autorise la construction de 745 m² sur RUE du Slalom. Déposé en été 2015, autorisé le 22 octobre 2015 par la commune de Saint-Martin-de-Belleville. Implanté RUE du Slalom, à Saint-Martin-De-Belleville (73440), dans le département d’Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Val Thorens.
L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un établissement d’accueil touristique. Le projet est porté par KMVH.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « hébergement hôtelier ». La création de surface atteint 745 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 1 330 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : extension de surface sans transformation. La surface de plancher après travaux est de 1 577 m².
Saint-Martin-de-Belleville compte 3 472 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : RUE du Slalom, Saint-Martin-De-Belleville (73440).
Références cadastrales : AM, 42p, AM, 685p.
Région : Rhône-Alpes • Département : Savoie .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage KMVH (SIREN 807681366, SIRET 80768136600017, APE 68.20B, catégorie juridique 6540).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 832 m² · Surface après travaux (totale) : 1 577 m² · Variation nette totale : 745 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Hébergement 832 m² 745 m² 0 m² 0 m² 0 m² 745 m² 1 577 m² Total 832 m² 745 m² 0 m² 0 m² 0 m² 745 m² 1 577 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Hébergement : 745 m² créés; variation nette 745 m².
Données techniques principales Destination principale Hébergement hôtelier Surface créée 745 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 1 577 m² Superficie du terrain 1 330 m² Nature déclarée travaux sur construction existante Nature détaillée extension de surface sans transformation Destination principale (normalisée) Hébergement hôtelier Extension non Surélévation non Création de niveaux oui
Faits clés
Surface construite 1 577 m²
Destination principale Hébergement hôtelier
Date d'autorisation 2015/10/22
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « annulé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 07325715M1027 Code commune INSEE : 73257 - Voir la page commune Année de dépôt : 2015 Date d’autorisation / non‑opposition : 22 octobre 2015 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination hébergement hôtelier à Saint-Martin-De-Belleville (73440). Les travaux prévoient la création de 745 m²; la surface après travaux atteint 1 577 m². Le terrain couvre 1 330 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
73
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Savoie
Code de la commune du lieu des travaux
73257
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
07325715M1027
Etat d'avancement du projet
annulé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2015-10-22
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2015
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2015-06
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2015-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2021-01
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
68.20B
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6540
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
KMVH
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
807681366
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
80768136600017
Code postal du demandeur
-
Localité du demandeur
-
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
RUE
Libellé de la voie du terrain
du Slalom
Lieu-dit du terrain
Val Thorens
Localité du terrain
Saint-Martin-de-Belleville
Code postal du terrain
73440
sec_cadastre1
AM
num_cadastre1
42p
sec_cadastre2
AM
num_cadastre2
685p
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
1330
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
travaux sur construction existante
Nature de projet détaillée
extension de surface sans transformation
Destination principale
Hébergement hôtelier
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
oui
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
13
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
832
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
745
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
832
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
745
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
1577
Tableau des données brutes de l'autorisation.