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Permis de construire à Bellevaux (74470) - 128 m² destination Habitation autorisé en 2023

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°07403223B0014 délivré le 2023/12/05 à BELLEVAUX autorise une construction neuve pour un programme de 147 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 147 m² sur Lieu-dit LA CHEVRERIE. Déposé à l'automne 2023, autorisé le 5 décembre 2023 par la commune de BELLEVAUX. Implanté Lieu-dit LA CHEVRERIE, à Bellevaux (74470), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de LA CHEVRERIE.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 19 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 1 900 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 128 m² d’habitation et 19 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 147 m².

BELLEVAUX compte 1 334 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit LA CHEVRERIE, Bellevaux (74470).

Références cadastrales : 0C, 1178.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : BELLEVAUX (74470).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 147 m² · Variation nette totale : 147 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²128 m²0 m²0 m²0 m²128 m²128 m²
Commerce0 m²19 m²0 m²0 m²0 m²19 m²19 m²
Total0 m²147 m²0 m²0 m²0 m²147 m²147 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 128 m² créés; variation nette 128 m². Commerce : 19 m² créés; variation nette 19 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée147 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)147 m²
Superficie du terrain1 900 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite147 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2023/12/05

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07403223B0014
  • Code commune INSEE : 74032 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 5 décembre 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Bellevaux (74470). Les travaux prévoient la création de 147 m²; la surface après travaux atteint 147 m². Le terrain couvre 1 900 m².

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