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Occitanie
Lot (46)
Bellefont-La Rauze
Détail PC 0461562390008
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°0461562390008 délivré le 2023/07/17 à BELLEFONT - LA RAUZE autorise une construction neuve pour un projet industriel et logistique de 441 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par MONELLS CHRISTOPHE, le projet industriel et logistique autorise la construction de 441 m² sur COURCAN. Déposé au printemps 2023, autorisé le 17 juillet 2023 par la commune de BELLEFONT - LA RAUZE. Implanté COURCAN, à Bellefont - La Rauze (46090), dans le département d’Lot, en Midi-Pyrénées.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un entrepôt. Le projet est porté par MONELLS CHRISTOPHE.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « entrepôt ». La création de surface atteint 441 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 9 547 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 441 m². Le bâti projeté présente 1 niveau.
BELLEFONT - LA RAUZE compte 1 201 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : COURCAN, Bellefont - La Rauze (46090).
Références cadastrales : A, 1169, A, 1171.
Région : Midi-Pyrénées • Département : Lot .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage MONELLS CHRISTOPHE (SIREN 503222333, SIRET 50322233300026, APE 43.12A, catégorie juridique 5710, localité BELLEFONT LA RAUZE (ANCIENNEMENT (46090)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 441 m² · Variation nette totale : 441 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Bureaux 0 m² 159 m² 0 m² 0 m² 0 m² 159 m² 159 m² Entrepôts 0 m² 282 m² 0 m² 0 m² 0 m² 282 m² 282 m² Total 0 m² 441 m² 0 m² 0 m² 0 m² 441 m² 441 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Bureaux : 159 m² créés; variation nette 159 m². Entrepôts : 282 m² créés; variation nette 282 m².
Données techniques principales Destination principale Entrepôt Surface créée 441 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 441 m² Superficie du terrain 9 547 m² Nombre de niveaux 1 Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Entrepôt Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 441 m²
Destination principale Entrepôt
Date d'autorisation 2023/07/17
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 0461562390008 Code commune INSEE : 46156 - Voir la page commune Année de dépôt : 2023 Date d’autorisation / non‑opposition : 17 juillet 2023 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination entrepôt à Bellefont - La Rauze (46090). Les travaux prévoient la création de 441 m²; la surface après travaux atteint 441 m². Le terrain couvre 9 547 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
73
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Midi-Pyrénées
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
46
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Lot
Code de la commune du lieu des travaux
46156
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
0461562390008
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2023-07-17
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2023
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2023-04
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2023-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2023-07
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
43.12A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
MONELLS CHRISTOPHE
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
503222333
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
50322233300026
Code postal du demandeur
46090
Localité du demandeur
BELLEFONT LA RAUZE (ANCIENNEMENT
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
COURCAN
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
BELLEFONT - LA RAUZE
Code postal du terrain
46090
sec_cadastre1
A
num_cadastre1
1169
sec_cadastre2
A
num_cadastre2
1171
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
9547
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Entrepôt
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
1
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
441
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
159
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
282
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
441
Tableau des données brutes de l'autorisation.
