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Permis de construire à Belieu (Le) (25500) - 1 057 m² destination Artisanat autorisé en 2015

PC locaux nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°02505015R0002 délivré le 2015/04/14 à BELIEU (LE) autorise une construction neuve pour des locaux d’artisanat de 1 057 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par BDC 3M, le projet de locaux autorise la construction de 1 057 m² sur ZA Le Bas de la Chaux. Déposé au printemps 2015, autorisé le 14 avril 2015 par la commune de BELIEU (LE). Implanté ZA Le Bas de la Chaux, à Belieu (Le) (25500), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un local d’artisanat. Le projet est porté par BDC 3M.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « artisanat ». La création de surface atteint 1 057 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 4 359 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 057 m².

BELIEU (LE) compte 508 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : ZA Le Bas de la Chaux, Belieu (Le) (25500).

Références cadastrales : C, 295p.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

BDC 3M (SIREN 810694232, SIRET 81069423200010, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité MORTEAU (25500)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 057 m² · Variation nette totale : 1 057 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Bureaux0 m²189 m²0 m²0 m²0 m²189 m²189 m²
Artisanat0 m²478 m²0 m²0 m²0 m²478 m²478 m²
Agricole0 m²390 m²0 m²0 m²0 m²390 m²390 m²
Total0 m²1 057 m²0 m²0 m²0 m²1 057 m²1 057 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Bureaux : 189 m² créés; variation nette 189 m². Artisanat : 478 m² créés; variation nette 478 m². Agricole : 390 m² créés; variation nette 390 m².

Données techniques principales

Destination principaleArtisanat
Surface créée1 057 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 057 m²
Superficie du terrain4 359 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Artisanat
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 057 m²
Destination principaleArtisanat
Date d'autorisation2015/04/14

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 juillet 2015.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02505015R0002
  • Code commune INSEE : 25050 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 14 avril 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination artisanat à Belieu (Le) (25500). Les travaux prévoient la création de 1 057 m²; la surface après travaux atteint 1 057 m². Le terrain couvre 4 359 m².

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