← Retour à la liste des autorisations sur la commune Belfort

Permis de construire à Belfort (90000) - 7 145 m² destination Habitation autorisé en 2019

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°09001018Z0042 délivré le 2019/02/04 à BELFORT autorise une construction neuve pour un programme de 7 736 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par LES JARDINS DU SQUARE, le programme résidentiel autorise la construction de 7 736 m² sur Avenue Jean Jaures. Déposé à l'automne 2018, autorisé le 4 février 2019 par la commune de BELFORT. Implanté Avenue Jean Jaures, à Belfort (90000), dans le département d’Territoire de Belfort, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LES JARDINS DU SQUARE.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 591 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 6 529 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 7 145 m² d’habitation et 591 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 7 736 m². Le bâti projeté présente 6 niveaux.

BELFORT compte 45 155 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres majeurs d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Avenue Jean Jaures, Belfort (90000).

Références cadastrales : AI, 620, AI, 621.

Région : Franche-Comté • Département : Territoire de Belfort.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LES JARDINS DU SQUARE (SIREN 839538279, SIRET 83953827900010, APE 41.10C, catégorie juridique 5710, localité BELFORT (90000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 7 736 m² · Variation nette totale : 7 736 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²7 145 m²0 m²0 m²0 m²7 145 m²7 145 m²
Bureaux0 m²591 m²0 m²0 m²0 m²591 m²591 m²
Total0 m²7 736 m²0 m²0 m²0 m²7 736 m²7 736 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 7 145 m² créés; variation nette 7 145 m². Bureaux : 591 m² créés; variation nette 591 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée7 736 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)7 736 m²
Superficie du terrain6 529 m²
Nombre de niveaux6
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite7 736 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2019/02/04

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 20 août 2019. L’achèvement a été déclaré le 25 mai 2022. Durée entre ouverture et achèvement : 33 mois 5 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09001018Z0042
  • Code commune INSEE : 90010 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 4 février 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Belfort (90000). Les travaux prévoient la création de 7 736 m²; la surface après travaux atteint 7 736 m². Le terrain couvre 6 529 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Belfort (90000)

Autres permis de construire de locaux dans la commune

Voir toutes les autorisations à Belfort