Permis de construire à Belfort (90000) - 2 190 m² destination Habitation autorisé en 2018
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°09001017Z0048 délivré le 2018/04/17 à BELFORT autorise une construction neuve pour un programme de 2 414 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCCV LES RIVES DE LA SAVOUREUSE, le programme résidentiel autorise la construction de 2 414 m² sur avenue du Champs de mars. Déposé en hiver 2017, autorisé le 17 avril 2018 par la commune de BELFORT. Implanté avenue du Champs de mars, à Belfort (90000), dans le département d’Territoire de Belfort, en Franche-Comté, dans le secteur de ZAC Parc a Ballons.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCCV LES RIVES DE LA SAVOUREUSE.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 224 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 1 878 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 2 190 m² d’habitation et 224 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 2 414 m². Le bâti projeté présente 6 niveaux.
BELFORT compte 45 155 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres majeurs d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : avenue du Champs de mars, Belfort (90000).
SCCV LES RIVES DE LA SAVOUREUSE (SIREN 840141071, SIRET 84014107100018, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, localité MEROUX (90400)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 2 414 m² · Variation nette totale : 2 414 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
2 190 m²
0 m²
0 m²
0 m²
2 190 m²
2 190 m²
Services publics / intérêt collectif
0 m²
224 m²
0 m²
0 m²
0 m²
224 m²
224 m²
Total
0 m²
2 414 m²
0 m²
0 m²
0 m²
2 414 m²
2 414 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Habitation : 2 190 m² créés; variation nette 2 190 m². Services publics / intérêt collectif : 224 m² créés; variation nette 224 m².
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Surface créée
2 414 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
2 414 m²
Superficie du terrain
1 878 m²
Nombre de niveaux
6
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite2 414 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2018/04/17
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 3 septembre 2018. L’achèvement a été déclaré le 23 octobre 2021. Durée entre ouverture et achèvement : 37 mois 20 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 17 avril 2018
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Belfort (90000). Les travaux prévoient la création de 2 414 m²; la surface après travaux atteint 2 414 m². Le terrain couvre 1 878 m².
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