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Permis de construire à Belfort (90000) - 453 m² destination Artisanat autorisé en 2017

PC locaux transformation avec extension de surface Architecte: non

Le permis n°09001017Z0002 délivré le 2017/06/06 à BELFORT autorise une transformation avec extension pour des locaux d’artisanat de 933 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par S2G, le projet de locaux autorise la construction de 453 m² sur RUE GUSTAVE LANG. Déposé en hiver 2017, autorisé le 6 juin 2017 par la commune de BELFORT. Implanté RUE GUSTAVE LANG, à Belfort (90000), dans le département d’Territoire de Belfort, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une réhabilitation avec extension. Il s’agit d’un local d’artisanat. Le projet est porté par S2G.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « artisanat ». La création de surface atteint 453 m², dont 124 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 1 675 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. La surface de plancher après travaux est de 933 m². Le bâti projeté présente 1 niveau.

BELFORT compte 45 155 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres majeurs d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE GUSTAVE LANG, Belfort (90000).

Références cadastrales : AY, 220.

Région : Franche-Comté • Département : Territoire de Belfort.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

S2G (SIREN 408208163, SIRET 40820816300027, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité DORANS (90400)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 480 m² · Surface après travaux (totale) : 933 m² · Variation nette totale : 453 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Bureaux30 m²0 m²0 m²0 m²0 m²0 m²30 m²
Commerce253 m²0 m²124 m²0 m²0 m²124 m²377 m²
Artisanat197 m²318 m²0 m²0 m²124 m²194 m²391 m²
Entrepôts0 m²135 m²0 m²0 m²0 m²135 m²135 m²
Total480 m²453 m²124 m²0 m²124 m²453 m²933 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Commerce : 124 m² issus de transformation; variation nette 124 m². Artisanat : 318 m² créés, 124 m² transformés; variation nette 194 m². Entrepôts : 135 m² créés; variation nette 135 m².

Données techniques principales

Destination principaleArtisanat
Surface créée453 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)933 m²
Superficie du terrain1 675 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Artisanat
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite933 m²
Destination principaleArtisanat
Date d'autorisation2017/06/06

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 décembre 2017. L’achèvement a été déclaré le 1 janvier 2019. Durée entre ouverture et achèvement : 12 mois 17 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09001017Z0002
  • Code commune INSEE : 90010 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 6 juin 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination artisanat à Belfort (90000). Les travaux prévoient la création de 453 m² et des transformations pour 248 m²; la surface après travaux atteint 933 m². Le terrain couvre 1 675 m².

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