← Retour à la liste des autorisations sur la commune Belfort

Permis de construire à Belfort (90000) - 1 938 m² destination Commerce autorisé en 2015

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°09001015Z0008 délivré le 2015/08/07 à BELFORT autorise une construction neuve pour des locaux commerciaux de 2 824 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCI M.M.C.A., le projet commercial autorise la construction de 1 938 m² sur Rue Rene Cassin. Déposé au printemps 2015, autorisé le 7 août 2015 par la commune de BELFORT. Implanté Rue Rene Cassin, à Belfort (90000), dans le département d’Territoire de Belfort, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment commercial. Le projet est porté par SCI M.M.C.A..

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « commerce ». La création de surface atteint 1 938 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 11 346 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 2 824 m².

BELFORT compte 45 155 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres majeurs d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Rue Rene Cassin, Belfort (90000).

Références cadastrales : AY, 257, AY, 256, AY, 156.

Région : Franche-Comté • Département : Territoire de Belfort.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI M.M.C.A. (SIREN 422684100, SIRET 42268410000023, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité BESANCON (25000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 886 m² · Surface après travaux (totale) : 2 824 m² · Variation nette totale : 1 938 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Bureaux0 m²171 m²0 m²0 m²0 m²171 m²171 m²
Commerce886 m²1 767 m²0 m²0 m²0 m²1 767 m²2 653 m²
Total886 m²1 938 m²0 m²0 m²0 m²1 938 m²2 824 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Bureaux : 171 m² créés; variation nette 171 m². Commerce : 1 767 m² créés; variation nette 1 767 m².

Données techniques principales

Destination principaleCommerce
Surface créée1 938 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)2 824 m²
Superficie du terrain11 346 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Commerce
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite2 824 m²
Destination principaleCommerce
Date d'autorisation2015/08/07

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 18 janvier 2017. L’achèvement a été déclaré le 18 janvier 2018. Durée entre ouverture et achèvement : 12 mois 0 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09001015Z0008
  • Code commune INSEE : 90010 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 7 août 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination commerce à Belfort (90000). Les travaux prévoient la création de 1 938 m²; la surface après travaux atteint 2 824 m². Le terrain couvre 11 346 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Belfort (90000)

Autres permis de construire de locaux dans la commune

Voir toutes les autorisations à Belfort