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Permis de construire à Belfort (90007) - 149 m² destination Industrie autorisé en 2015

PC locaux nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°09001015Z0003 délivré le 2015/05/12 à BELFORT autorise une construction neuve pour un projet industriel et logistique de 50 123 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC, le projet industriel et logistique autorise la construction de 149 m² sur RUE DES TROIS CHENES. Déposé en hiver 2015, autorisé le 12 mai 2015 par la commune de BELFORT. Implanté RUE DES TROIS CHENES, à Belfort (90007), dans le département d’Territoire de Belfort, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment industriel. Le projet est porté par GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « industrie ». La création de surface atteint 149 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 104 440 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 50 123 m².

BELFORT compte 45 155 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres majeurs d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE DES TROIS CHENES, Belfort (90007).

Références cadastrales : BY, 45.

Région : Franche-Comté • Département : Territoire de Belfort.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC (SIREN 349942458, SIRET 34994245800069, APE 28.11Z, catégorie juridique 5202, localité BELFORT (90000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 49 974 m² · Surface après travaux (totale) : 50 123 m² · Variation nette totale : 149 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Industrie49 974 m²149 m²0 m²0 m²0 m²149 m²50 123 m²
Total49 974 m²149 m²0 m²0 m²0 m²149 m²50 123 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Industrie : 149 m² créés; variation nette 149 m².

Données techniques principales

Destination principaleIndustrie
Surface créée149 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)50 123 m²
Superficie du terrain104 440 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Industrie
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite50 123 m²
Destination principaleIndustrie
Date d'autorisation2015/05/12

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 juillet 2015. L’achèvement a été déclaré le 18 décembre 2015. Durée entre ouverture et achèvement : 5 mois 3 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09001015Z0003
  • Code commune INSEE : 90010 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 12 mai 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination industrie à Belfort (90007). Les travaux prévoient la création de 149 m²; la surface après travaux atteint 50 123 m². Le terrain couvre 104 440 m².

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