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Permis de construire à Belcastel (81500) - 238 m² destination Habitation autorisé en 2016

PC locaux diminution de surface sans transformation Architecte: non

Le permis n°08102516A0002 délivré le 2016/09/09 à BELCASTEL autorise une diminution de surface pour un programme de 286 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel engage d’abord la démolition d’environ 404 m² sur LES BRUZES. Il prévoit ensuite 238 m² de constructions neuves. Déposé en été 2016, autorisé le 9 septembre 2016 par la commune de BELCASTEL. Implanté LES BRUZES, à Belcastel (81500), dans le département d’Tarn, en Midi-Pyrénées.

L’opération consiste en une réduction de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». Les démolitions représentent 244 m². L’ampleur des démolitions est limitée. Le terrain d’assiette couvre 113 350 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : diminution de surface sans transformation. La surface de plancher après travaux est de 286 m². Le bâti projeté présente 2 niveaux.

BELCASTEL compte 236 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : LES BRUZES, Belcastel (81500).

Références cadastrales : ZH, 13.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Tarn.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : ROUFFIAC TOLOSAN (31180).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 452 m² · Surface après travaux (totale) : 286 m² · Variation nette totale : -166 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation208 m²238 m²0 m²160 m²0 m²78 m²286 m²
Agricole244 m²0 m²0 m²244 m²0 m²-244 m²0 m²
Total452 m²238 m²0 m²404 m²0 m²-166 m²286 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 238 m² créés, 160 m² démolis; variation nette 78 m². Agricole : 244 m² démolis; variation nette -244 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée238 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée160 m²
Surface après travaux (totale)286 m²
Superficie du terrain113 350 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléediminution de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite286 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2016/09/09

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08102516A0002
  • Code commune INSEE : 81025 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 9 septembre 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Belcastel (81500). Les travaux prévoient la création de 238 m² et des démolitions de 404 m²; la surface après travaux atteint 286 m². Le terrain couvre 113 350 m².

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